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Archival descriptionIntroduction d'un système informatique à l'Domaine : Administration communale
Introduction d'un système informatique à l'Domaine : Administration communale
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin
Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin
Travaux complémentaires pour l'amélioration de équipements du poste de commandement de la Protection civile (Complexe de Crétalaison)
Travaux complémentaires pour l'amélioration de équipements du poste de commandement de la Protection civile (Complexe de Crétalaison)
Demande de bourgeoisie de M. Karel Tomsa, originaire de Tchécoslovaquie
Demande de bourgeoisie de M. Karel Tomsa, originaire de Tchécoslovaquie
Rapport de gestion 1988
Rapport de gestion 1988
Introduction du 13ème salaire pour le personnel de l'Domaine : Administration communale et modifications de certains articles du statut du personnel qui en résultent
Introduction du 13ème salaire pour le personnel de l'Domaine : Administration communale et modifications de certains articles du statut du personnel qui en résultent
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Communauté de la région lausannoise COREL
Communauté de la région lausannoise COREL
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133 (ex-Vollenweider), au chemin de Longeraie
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133 (ex-Vollenweider), au chemin de Longeraie
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Organisation de la Municipalité
Organisation de la Municipalité
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Demande de crédit supplémentaire
Demande de crédit supplémentaire
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Budget 1994
Budget 1994
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
Projet de restauration sylvicole Epalinges - Le Mont, englobé dans le projet Lauber et jouissant d'une subvention fédérale et cantonale. Transformation du chemin No 12 - Côtes de Manloud
Projet de restauration sylvicole Epalinges - Le Mont, englobé dans le projet Lauber et jouissant d'une subvention fédérale et cantonale. Transformation du chemin No 12 - Côtes de Manloud
Rapport de gestion 1993
Rapport de gestion 1993
Aménagement de la Place du Grand-Mont
Aménagement de la Place du Grand-Mont
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Seng-Davone Chanchaleune, MM. Seng-Thong Chanchaleune et Seng-Thien Chanchaleune
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Seng-Davone Chanchaleune, MM. Seng-Thong Chanchaleune et Seng-Thien Chanchaleune
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)
Demande de naturalisation M. Antonio Battaglia
Demande de naturalisation M. Antonio Battaglia
Plan de quartier Au Ferrajoz
Plan de quartier Au Ferrajoz
Arrêté d'imposition pour l'année 1997 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Arrêté d'imposition pour l'année 1997 - Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
Plan directeur réseau piétons
Plan directeur réseau piétons
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts y relatifs et mode de financement
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Souheire Berrahal de nationalité algérienne
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Souheire Berrahal de nationalité algérienne
Règlement communal sur les procédés de réclame
Règlement communal sur les procédés de réclame
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Participation communale à l'ouvrage de dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère. Demande de crédit complémentaire
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades
Zone sportive du Châtaignier - Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont-sur-Lausanne
Zone sportive du Châtaignier - Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont-sur-Lausanne
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Création d'un roller centre - Aménagement d'un espace destiné à la pratique du patin à roulettes
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
Chemin piétonnier Grand-Mont - Mottier
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Salvatore Spinello, originaire d'Italie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. Salvatore Spinello, originaire d'Italie
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Jésus et Marie Ruiz
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Jésus et Marie Ruiz
Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu
Crédit d'étude pour un bâtiment destiné au service du feu
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme José et Anne Pinto
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme José et Anne Pinto
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Pasquale et Angelina Fuino
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Pasquale et Angelina Fuino
Demande de naturalisation de M. Alain Schauder
Demande de naturalisation de M. Alain Schauder
Demande de naturalisation de Mlle Laura Llobet
Demande de naturalisation de Mlle Laura Llobet
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Rapport de la Municipalité sur la gestion 1999
Budget 2002
Budget 2002
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2001
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Ouverture d'un réfectoire scolaire
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Senk-Keo Chanchaleune, Fam. Denise Torresan, Fam Violeta Stoilova, M. et Mme Stéphanie et Georges Bakker
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Senk-Keo Chanchaleune, Fam. Denise Torresan, Fam Violeta Stoilova, M. et Mme Stéphanie et Georges Bakker
Budget 2003
Budget 2003
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Domaine : Planification de l'évacuation des eaux du Mont-sur-Lausanne PGEE
Création de locaux scolaires provisoires
Création de locaux scolaires provisoires
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Charles-Edouard André Lardier et M. David Vernon Michael Ashley
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par M. Charles-Edouard André Lardier et M. David Vernon Michael Ashley
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Cheminement piétons Mottier-Corjons
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Jocelyne Felsina-Vallognes, M. et Mme José Antonio et Maria Coelho Silvestre, Mme Juanita Cignarale et sa fille Alizée, Mme et M. Ankica et Momcilo Krcmaricic
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mme Jocelyne Felsina-Vallognes, M. et Mme José Antonio et Maria Coelho Silvestre, Mme Juanita Cignarale et sa fille Alizée, Mme et M. Ankica et Momcilo Krcmaricic
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts
Succession de Feue Madame Yvonne Gaberell
Succession de Feue Madame Yvonne Gaberell
Modification de l'art. 29 du Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours du 4 juin 1997
Modification de l'art. 29 du Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours du 4 juin 1997
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Comptes 2006
Comptes 2006
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
Contrat de prestations avec la Police cantonale
Contrat de prestations avec la Police cantonale
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
Quartier du Grand-Pré - Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux chemins de la Grangette et du Grand-Pré. Demande de crédit complémentaire
Quartier du Grand-Pré - Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux chemins de la Grangette et du Grand-Pré. Demande de crédit complémentaire
Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)
Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)
Regroupement des Service de Défense contre l'incendie et de Secours (SDIS) des Communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne et Romanel-sur-Lausanne par la création d'un SDIS Intercommunal dénommé "SDIS La Mèbre"
Regroupement des Service de Défense contre l'incendie et de Secours (SDIS) des Communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne et Romanel-sur-Lausanne par la création d'un SDIS Intercommunal dénommé "SDIS La Mèbre"
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Comptes 2009
Comptes 2009
Constitution d'une servitude personnelle de passage public à pied en faveur de la Commune du Mont-sur-Lausanne dans le plan de quartier les Côtes de la Grangette
Constitution d'une servitude personnelle de passage public à pied en faveur de la Commune du Mont-sur-Lausanne dans le plan de quartier les Côtes de la Grangette
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Budget 2011
Budget 2011
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Comptes 2011
Comptes 2011
Réfection du collecteur sur la route de la Clochatte entre la limite communale et le chemin de la Grangette (sur le territoire de la Commune de Lausanne )
Réfection du collecteur sur la route de la Clochatte entre la limite communale et le chemin de la Grangette (sur le territoire de la Commune de Lausanne )
Budget 2014
Budget 2014
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Chemin Doucy
Chemin Doucy
Centre sportif de Malley
Centre sportif de Malley
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Comptes communaux de l'exercice 2014
Comptes communaux de l'exercice 2014
Collecteur secteur Etavez
Collecteur secteur Etavez
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
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