- CH STEC A-A-R-RA-v.2001.01440
- Dossier
- 1928
Fait partie de Fonds publics
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Répertoire des permis d'établissement
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Registre des naissances et baptêmes de la paroisse de Sainte-Croix
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Registre des naissances de Sainte-Croix
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Naissances aux Granges de Sainte-Croix
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Permis de domicile. (1 volume à souche)
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Contrôle des habitants. Comptes de caisses et factures. (1 boîte d'archives)
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Contrôle des habitants. Comptes de caisses et factures. (1 boîte d'archives)
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Naturalisations - libéralisations. (1 classeur)
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Registre matricule des incorporés
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Ce volume est placé à l'entrée du local sous les archives de la justice de paix.
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Vérifications des décès, autopsies, etc.
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Étrangers. Autorisations d'entrée. (1 boîte d'archives)
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Cette boîte comprend quelques correspondances de l'état civil entre 1967 et 1971.
Contrôle des habitants : comptes de caisses et factures
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Naturalisations : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération
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Décès : Sainte-Croix, L'Auberson, Bullet
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Autorisation d'entrée pour étrangers
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Notament : inscriptions des décès au service des inhumations
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Contrôle des habitants : correspondance
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Notamment tutelles et correspondance avec les entreprises dans le cadre de l'ordonnance fédérale de 1989 limitant le nombre des étrangers
Caisse d'assurance du bétail de L'Auberson : procès-verbaux, statuts, livres de caisse
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1 volume accompagné de 5 liasses de fiches d'enquête recensant les industries de Sainte-Croix en 1904
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Rapport d'activité Textura (2002)
Recensement des entreprises commerciales, commerces, divers
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Hermes Precisa International : presse
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Rapport annuel Hermes Precisa International, 1984, copie contrat de Credit-Bail, arrêté d'imposition, 1983-1984
J.-M. Blanc SA : analyses, conseils et réalisations économiques
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Centre de Soins et de Santé communautaire du Balcon du Jura vaudois
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Procès-verbaux, rapport d'activité, statuts
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Statistiques Paillard, Reuge, Lador
Plans : cité les Etroits
Brochure commémorant les 125 ans de Paillard & Cie SA
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Recensement des entreprises et commerces
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Club des Saint-Crix de Lausanne : gens de chez nous
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Société des secours mutuels de Sainte-Croix : livre d'encaissement et cotisations
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Société de la coopérative de consommations "L'Avenir de Sainte-Croix"
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Office du tourisme de Sainte-Croix. Pièces comptables. (1 classeur)
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Société de secours mutuels de Sainte-Croix : copie de lettres
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Société de secours mutuels de Sainte-Croix : comptes et copies de lettre
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Société de secours mutuels de Sainte-Croix. Procès-verbaux. (1 volume)
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Société des sports d'hiver : livre de caisse
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Société de chant : procès-verbaux
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La Société de chant est dissoute en 1991.
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Photocopie de documents anciens
Fondation des Gittaz : immeubles, sinistres
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Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : rapport de gestion
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Société de secours mutuels de Sainte-Croix : Crédit foncier Vaudois
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Compagnie du chemin de fer Yverdon-Sainte-Croix
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Notamment : procès-verbaux du conseil d'administration, rapports de l'organe de révision des comptes et rapports d'exercices
Cadastre : liste des propriétaires par ordre alphabétique
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Cadastre. Liste des propriétaires par ordre numérique. Cadastre transitoire. (1 classeur)
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Remaniement de l'Auberson : procès-verbal de la commission de Classification
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Cadastre : listes des propriétaires par ordre numérique
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Plans des câbles souterrains : 1:500
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Plans de la traversée de Sainte-Croix
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Prix de revient des constructions importantes comprenant routes et bâtiments
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Réfection de la rue des Rasses. (1 enveloppe)
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Réfection de la rue centrale et de la rue du Collège. (1 cahier)
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Réfection de la route des Rasses et travaux divers
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Notamment : plans
Route cantonale (RC) 254 L'Auberson : soumissions, plans
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Rue des Rasses raccordement route Yverdon - Pontarlier
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Notamment : plans
Commune de Sainte-Croix : route des Rasses, décompte
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Notamment : rapports, procès-verbaux, plans
Réfection de la rue de la Sagne : projet
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Notamment : plans, rapport de la municipalité, cahier des charges, soumission, convention avec les transports publics locaux
Permis de construire (ou de démolir)
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Police des constructions : correspondance relative à la commune de Sainte-Croix
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Notamment : plans
Réfection de la rue de la Sagne : soumission du projet, cahier des charges, rapports, plans
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Notamment : plans, rapports
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Notamment : actes notariés, procès-verbaux, plans
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment : plans, conventions, procès-verbaux
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Notamment : plans et documentation relative à des réfections et travaux
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans
Prolongation rue des Rosiers, parc Hôpital
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Notamment : plans, procès-verbaux
Route cantonale 256 : Les Rochettes Noirvaux
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Notamment : plans
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Notamment : rapports, plans
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Notamment : plans
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Notamment : plans
Chemin de Jaques-Dalcroze / Chemin des Erables
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