- CH STEC A-A-R-RA-v.2001.01507
- Dossier
- 1921-1923
Fait partie de Fonds publics
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Contrôle des habitants. Comptes de caisses et factures. (1 boîte d'archives)
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Contrôle des habitants. Comptes de caisses et factures. (1 boîte d'archives)
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Naturalisations - libéralisations. (1 classeur)
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Registre matricule des incorporés
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Ce volume est placé à l'entrée du local sous les archives de la justice de paix.
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Établissements soumis à la loi sur les fabriques. (1 cahier)
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Actes d'origine délivrés aux anciens bourgeois
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Vérifications des décès, autopsies, etc.
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Naturalisations A-Z : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération, facilitée fédérale
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Caisses de familles (Campiche, Guessaz et Jaccard)
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Notamment : actes et notices historiques et généalogiques des familles Campiche, Guessaz et Jaccard
Ouvriers réguliers et étrangers : soumissions
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Étrangers. Autorisations d'entrée. (1 boîte d'archives)
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Cette boîte comprend quelques correspondances de l'état civil entre 1967 et 1971.
Contrôle des habitants : comptes de caisses et factures
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Naturalisations : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération
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Notamment : acte d'origine, obligation hypothécaire, certificat d'héritiers, actes de partage et de vente
Extrait pour les frères Daniel et Pierre Gonthier
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Notamment : extrait des cadastres
Naturalisations : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération
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Recensement (2005-2009), circulaires (2010-2013)
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Décès : Sainte-Croix, L'Auberson, Bullet
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Décès : Sainte-Croix, L'Auberson, Bullet
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Statistiques de la commune de Sainte-Croix : recensement fédéral de la population
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Constatation de décés et certificat d'inscription de décès
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Recensements de la population 2000
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Egalement liste alphabétique des propriétaires
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Notamment procès-verbaux des groupes de travail, construction du centre de réquérants, plans, correspondance, convention
Cartothèque des fiches d'état civil
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No 1 à 615
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Autorisation d'entrée pour étrangers
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Notament : inscriptions des décès au service des inhumations
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Contrôle des habitants : correspondance
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Notamment tutelles et correspondance avec les entreprises dans le cadre de l'ordonnance fédérale de 1989 limitant le nombre des étrangers
Recensement du bétail et de la production campagnarde
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Recensement du bétail et de la production campagnarde
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Recensement du bétail et des chiens
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Recensement du bétail : tableaux
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Assurance du bétail de Sainte-Croix
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Notamment : statuts
Abattoir : commission consultative
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Notamment rapports, procès-verbaux
Agriculture : soumissions des montagnes
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Notamment : rapports d'expertise, contrats de location, plans
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Agriculture : correspondance avec le Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce
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Caisse de l'assurance du bétail de Sainte-Croix
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Notamment : statuts
Caisse d'assurance du bétail de L'Auberson : procès-verbaux, statuts, livres de caisse
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Statistiques du commerce de Sainte-Croix
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Registre des visas et patentes
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1 volume accompagné de 5 liasses de fiches d'enquête recensant les industries de Sainte-Croix en 1904
Registre des visas et patentes
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Chronique d'une famille : les Martin de Sainte-Croix. (1 dossier)
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Abattoirs de Sainte-Croix : état du bétail abattu
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1 volume et deux liasses de détails des ventes
Société Immobilière de l'Arnon
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Commission d'apprentissage de Sainte-Croix : copies de lettre
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Commission d'apprentissage de Sainte-Croix : procès-verbaux
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Recensement des bâtiments et des entreprises
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Commission d'apprentissage du cercle de Sainte-Croix : procès-verbaux
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