- CH -001760-9 1-GA-v.2016.1897
- Dossier
- 1946 - --
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Bornage "Es Planches", commissaire Bermond
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Plans du territoire, commissaire L. Pichard
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Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
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Plan à la Clochatte, signé Deluz
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
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Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
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Plan d'abornement du chemin de Maillefer
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Renvoi de surface, commissaire Deluz
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Correction de chemin à Manloud
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Plan d'une parcelle "à la Montagne"
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Plan pour échange en Fontanney et en Chati-Feuillet
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Plan de diverses parcelles vendues par la Commune
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Plan pour diverses parcelles de la commune
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Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
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Dossier sur les ventes de terrain
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Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
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Plan d'une parcelle au Grand-Mont
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L'inventaire de 1981 précise : "à double"
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Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
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Plan de parcelles, A la Culiaironne
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Esquisse : En Broye, En Perréaz
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Lot de grands plans de la Commune
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Tableau de parcelles de terrain
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reconnaissance
Esquisse entre les Montenailles et la Valleyre
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Plan de la circulation lausannoise
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[Syndicat d'améliorations foncières]
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statuts, procès-verbaux et liquidation
[Extension du réseau d'eau "En Budron" jusqu'au Bois de l'Hôpital]
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factures
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accompagnée d'un plan de situation
[Divers projets de réservoirs]
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plans. Réservoirs à la Raccaudaz (2 plans) et aux Planches notamment.
[Plan des fouilles faite par la Commune du Mont et consorts pour rechercher de l'eau]
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[Renforcement du réseau d'eau sous pression "Au Champ des Pierres"]
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convention pour lignes à haute tension, plan de construction de la ligne électrique de Puidoux à Bussigny (CFF) avec plan de pylones
[Construction d'un local pour chariot d'hydrant au Grand-Mont]
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plans et devis
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plans
[Fosse à purin de l'auberge communale du Mont]
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plan
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plan
[Salle de réunion de l'Association de l'Espérance]
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plans
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police d'assurance, facture de quincaillerie et plans. Ces derniers concernent des W.C. publics et un bâtiment non identifé (établissement de pompes funèbres ?)
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[Plan d'aménagement des forêts]
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en deux exemplaires
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[Règlements du plan d'extension et de la police des constructions]
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trois exemplaires reliés du règlement du Plan d'extension et de la Police des Constructions, un exemplaire non-relié du même règlement
[Règlements de la Société d'assurance pour la race bovine dans la Commune du Mont]
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trois exemplaires du règlement de la Société d'assurance mutuelle pour la race bovine dans la Commune du Mont de 1859, un exemplaire du règlement pour la Société d'assurance contre les accidents de la race bovine dans la Commune du Mont de 1885
[Règlements et décrets cantonaux]
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un exemplaire de la Loi sur les chemins du 24 juillet 1811, un exemplaire de la Loi sur les préfets du 9 janvier 1832, un exemplaire du règlement de la Caisse d'économie et de prévoyance, un arrêté relatif au renouvellement partiel et périodique des municipalités du 12 novembre 1805, un exemplaire de la Constitution du Canton de Vaud de 1830, un exemplaire du règlement sur le service de la gendarmerie du Canton de Vaud du 25 avril 1811, un exemplaire du règlement pour les écoles du 16 octobre 1806, un exemplaire de l'arrêté et exhortation pour le jeûne de 1893, divers cirulaires et arrêtés
[Règlements d'autres communes]
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un exemplaire du règlement de la Municipalité de Lausanne du 18 juin 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Cheseaux de 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Prilly du 11 juin 1904 avec une lettre d'accompagnement
[Documentation concernant le Canton, la Confédération et des questions diverse]
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concernant notamment la culture fourragère rationnelle et l'agriculture suisse, le programme de la VIe exposition suisse d'agriculture, la question de Savoie, le choléra asiatique, l'enfance abandonnée, ainsi que des rapports au Conseil d'état du Canton de Vaud, des préavis de la Municipalité de Lausanne et un règlement fédéral pour l'armée suisse.
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Certificats de contraventions
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[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
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résultat des examens des recrues et circulaires concernant la teneur des épreuves scolaires annuelles
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Procès-verbaux des assemblées électorales
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Un acte d'origine est accompagné de son passeport
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[Facture pour l'officier d'état civil]
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[Procès-verbaux du comité concernant l'abattage et liste de patentes]
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[Divers recensements agricoles]
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notamment concernant les hannetons, les noyers, les emblavures de céréales d'automne, les chiens et . Comprend également un avis concernant la souscription à la médaille commémorative du centenaire du Canton de Vaud et un rapport de la commission d'inspection des bâtiments.
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
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[Livre pour les délibérations et rolle [sic] de l'honorable Société des tireurs du Mont]
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[Livre de lessives du Petit-Mont]
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Plans de quartiers : Coppoz-Prilly-RC 501-Pâquis-Mottier-Crétalaison
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Domaine : Planification
Crédit complémentaire pour la gestion des travaux
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Domaine : Génie civil
Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Achat de terrain au lieu dit Champs du Mottier
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Domaine : Urbanisme
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Rapport d'information relatif à l'épuration des eaux usées de la région Nord du territoire communal
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Livre de commune (mention de gouverneurs et de messelliers)
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L'inventaire de 1981 précise : "registre portant la lettre A, en tête-bêche :1760-1805 bois à bâtir, marrin accordé"
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L'inventaire de 1981 précise : "même séances, autres libellés et écoles 1808-1813"