- CH 002030-6 A-(2)-N-Nb
- SSérie
- 1963 - 1969
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Impôts des personnes physiques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Taxes communales (encaissement)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
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Véhicules - Matériel - Outillage
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Cimetière (gestion administrative)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Installations - Réserve incendie
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Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
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Distribution – Eclairage public – Installation
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Energie solaire - éolienne - alternative
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Aménagement du territoire, urbanisme
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Electricité, éclairage public, chauffage à distance, téléréseau
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Traitement des déchets : décharge publique, incinération des ordures, dépôt de déchets radiocatifs
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Office communal de la protection civile
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Population (contrôle de l’habitant, bureau des étrangers, personnel communal, etc.)
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Agriculture (élevage du bétail, viticulture, céréales, cultures, etc.)
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Bureau électoral – Votations – Elections
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Autorités politiques cantonales
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Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Budget – Planification financière
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Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
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Domaines agricoles – Parcelles communales
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