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Rapport de gestion 1991
Rapport de gestion 1991
Comptes communaux de l'année 1991
Comptes communaux de l'année 1991
Rapport de gestion 1992
Rapport de gestion 1992
Arrêté d'imposition pour l'année 1994
Arrêté d'imposition pour l'année 1994
Assainissement au lieu dit Le Grand-Mont. Construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin de Longeraie
Assainissement au lieu dit Le Grand-Mont. Construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin de Longeraie
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Transformations intérieures de la salle de paroisse, création en sous-sol d'une deuxième salle et d'un WC public
Transformations intérieures de la salle de paroisse, création en sous-sol d'une deuxième salle et d'un WC public
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A
Modification du plan général d'affectation de la Commune du Mont-sur-Lausanne. Changement d'affectation de 6 parcelles et modifications d'articles du Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Modification du plan général d'affectation de la Commune du Mont-sur-Lausanne. Changement d'affectation de 6 parcelles et modifications d'articles du Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Rapport de gestion 1994
Rapport de gestion 1994
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Comptes de l'exercice 1995
Comptes de l'exercice 1995
Rapport de gestion 1995
Rapport de gestion 1995
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale
Participation de la commune à la constitution de la région de la protection civile Lausanne-Nord. Convention régionale
Budget 1997
Budget 1997
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Modification des articles 16 (couverts) et 73 (jardins d'hiver) du règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire
Budget 1998
Budget 1998
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Route cantonale RC 501 b - Participation communale aux travaux de réaménagement du secteur Etavez - Budron-Es Auverney - Crédit d'études relatif au tronçon Coppoz-Grand-Mont
Route cantonale RC 501 b - Participation communale aux travaux de réaménagement du secteur Etavez - Budron-Es Auverney - Crédit d'études relatif au tronçon Coppoz-Grand-Mont
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 1997
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 1997
Arrêté d'imposition pour l'année 1999
Arrêté d'imposition pour l'année 1999
Plan d'affectation fixant la limite des constructions et le potentiel constructible des parcelles riveraines de la RC 501 b dans la zone industrielle de Budron
Plan d'affectation fixant la limite des constructions et le potentiel constructible des parcelles riveraines de la RC 501 b dans la zone industrielle de Budron
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge
Entreprise de correction fluviale du bassin Mèbre-Sorge
Comptes 1998
Comptes 1998
Plan de quartier Sous-la-Culiaironne
Plan de quartier Sous-la-Culiaironne
Budget 2000
Budget 2000
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Comptes communaux 1999
Comptes communaux 1999
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Budget 2001
Budget 2001
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
Collège du Mottier A. Installation d'armoires-vestiaires pour les élèves
Réaménagement du chemin de Pernessy
Réaménagement du chemin de Pernessy
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2000
Réaménagement des locaux de voirie
Réaménagement des locaux de voirie
RC 501 b, route de Cugy, Carrefour du Grand-Mont. Transformation du carrefour en giratoire. Crédit de construction
RC 501 b, route de Cugy, Carrefour du Grand-Mont. Transformation du carrefour en giratoire. Crédit de construction
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Comptes 2001
Comptes 2001
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
Crédits d'étude pour le complexe des Services de Voirie et Domaines & Forêts
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2002
Comptes 2002
Comptes 2002
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Parking de Crétalaison, couverture et fermeture de l'accès piétons
Année 2003
Année 2003
Année 2008
Année 2008
Année 2014
Année 2014
Année 2015
Année 2015
Année 1993
Année 1993
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