- CH 002149-3 A-(1)-G2-Z-Z.21.b
- Item
- 1964
Part of Archives communales de Penthalaz
Inventaire
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Inventaire
Inventaire des archives communales
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Inventaire
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Réception, Société Cène et Consistoire de Penthalaz
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Militaire, logement de troupes
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Instruction publique : correspondance diverse
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Convention
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet pour la construction d'un pont sur la Morges
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Correspondance
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Plans
Dossiers communaux, domaines : coteaux ébouleux de Cossonay, répartition des frais d'entretien
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Rapport
Dossiers communaux, routes : projet de correction de la Route Penthalaz-Cossonay
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Correspondance
Dossiers communaux, routes : communiqué de la Municipalité concernant les chemins publics du village
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Correspondance
Dossiers communaux, chemins : projet d'abornement du chemin d'Entremoye
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Plan
Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts au lieu-dit "En Prialaz"
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Tableau
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Plans
Service des eaux : projet de câbleries
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Correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : projet de canalisation sur le chemin de Penthalaz-Penthaz
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Plan
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau "Sur le Pont"
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Plan
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau au lieu-dit "En Islettaz"
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Plan
Litige entre les communes de Penthalaz et Daillens au sujet de la cure
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Correspondance
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Correspondance
Entretien du four : travaux de gypserie, bûcher
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Devis, plan
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Actes notariés
Registre des enterrements et des décès
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Listes
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Livret
Registre des baptêmes, mariages et décès
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Livret
Déclaration de succession de Anne BARBE PRENLELOUP en faveur de son fils
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Acte notarié
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Tableau
Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts
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Listes, statuts, procès-verbaux
Syndicat d'Améliorations Foncières (AF)
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Relevés de comptes
Révision du classement rural de la commune
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Correspondance
Compte de répartition pour le plan de la Commune de Penthalaz, frais d'arpentage
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Comptes
Plans de la commune de Penthalaz
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Plans
Limites des territoires de Penthalaz et Gollion
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Procès-verbal
Limites des territoires de Daillens et Penthalaz
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Procès-verbal
Limites des territoires Penthalaz-Penthaz
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Correspondance
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Correspondance
Convention entre la Municipalité et le Football Club de Penthalaz
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Convention
Création de l'Union des sociétés locales
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Correspondance
Procédure contre F. Fumaux et L. Langrin portée au tribunal du District de Cossonay
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Procès-verbal, correspondance
Procédure contre le meunier Jean Barillet portée devant la cour de justice de la ville de Cossonay
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Extraits de procès-verbaux
Différend entre la Commune de Penthalaz et Jean-Pierre et Jean-Michel Prenleloup
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Correspondance
Procédure contre la citoyenne Chevalier née Maillard portée au tribunal du District de Vevey
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Extrait de procès-verbal
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Actes
Acte d'affranchissement des redevances féodales
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Acte
Expropriations : abornement du chemin de "Sus la Vuy"
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Tableau
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Règlements, correspondance
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Règlements
Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
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Règlements, avenant
Règlements du Conseil communal et du Conseil Général
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Règlements
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Rapports
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Correspondance
Reconnaissance en faveur de Penthalaz
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Acte
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Certificats
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Certificats
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Formulaires
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Formulaires, livret
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Correspondance, tableaux, listes
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Correspondance, tableaux, listes
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Listes
Registre des permis de séjour délivrés
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Listes
Registre des permis de séjour délivrés
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Listes
Permis de séjour des confédérés et étrangers
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Listes
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Listes
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Listes
Plans du territoire de Penthalaz
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Plans
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Plan, rapports, tableaux, listes
Registre taupage et messeillerie
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Listes
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Listes
Plans géométriques de Penthalaz
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Plans, tableaux
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Comptes
Impôt personnel et impôt sur les ménage
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Comptes, listes
Récapitulation des comptes particuliers
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Comptes
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Comptes
Bourse des pauvres, livres de caisse et chèques postaux
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Comptes, listes
Rentiers de la bourse des pauvres
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Comptes, listes
Rentiers de la bourse des pauvres
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Comptes, listes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes