Affichage de 56 résultats
Notices descriptivesDélibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
Comptes communaux
Comptes communaux
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Pièces annexes au Conseil général
Pièces annexes au Conseil général
Conventions, titres, droits communaux
Conventions, titres, droits communaux
Rentiers
Rentiers
Pièces annexes aux comptes
Pièces annexes aux comptes
Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
Bourse des pauvres, assistance publique
Bourse des pauvres, assistance publique
Impôts
Impôts
Assurances
Assurances
Cadastre et plans
Cadastre et plans
Services industriels : eaux, gaz, électricité, incinération, Transports, Communications, PTT
Services industriels : eaux, gaz, électricité, incinération, Transports, Communications, PTT
Travaux publics, ponts et chaussées
Travaux publics, ponts et chaussées
Bâtiments publics
Bâtiments publics
Domaines, vignes, forêts
Domaines, vignes, forêts
Bâtiments privés, plans à l'enquête
Bâtiments privés, plans à l'enquête
Instruction publique, paroisse
Instruction publique, paroisse
Règlements municipaux, mandats souverains
Règlements municipaux, mandats souverains
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce
Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce
Parchemins
Parchemins
Vie civique
Vie civique
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Divers
Divers
Sociétés locales
Sociétés locales
Fonds à durée temporaire
Fonds à durée temporaire
Municipalité
Municipalité
Conseil communal
Conseil communal
Correspondance
Correspondance
Comptes communaux et pièces annexes
Comptes communaux et pièces annexes
Cadastre et plans, travaux publics et aménagement du territoire
Cadastre et plans, travaux publics et aménagement du territoire
Services industriels, transport, communication, PTT
Services industriels, transport, communication, PTT
Bâtiments publics
Bâtiments publics
Bâtiments privés, plans à l'enquête
Bâtiments privés, plans à l'enquête
Domaines Vignes Forêts
Domaines Vignes Forêts
Règlements municipaux et conventions
Règlements municipaux et conventions
Militaire, Police, Pompiers, Protection civile
Militaire, Police, Pompiers, Protection civile
Instruction publique
Instruction publique
Vie civique
Vie civique
Sociétés locales
Sociétés locales
Statistiques: contrôle de l'habitant, commerce, agriculture, industrie
Statistiques: contrôle de l'habitant, commerce, agriculture, industrie
Administration générale
Administration générale
Finances
Finances
Domaines et bâtiments propriétés communales
Domaines et bâtiments propriétés communales
Travaux publics - Environnement - Urbanisme
Travaux publics - Environnement - Urbanisme
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Sécurité publique
Sécurité publique
Affaires sociales
Affaires sociales
Services industriels
Services industriels
Inventaires Administration
Inventaires Administration
Inventaires Docuteam
Inventaires Docuteam
Inventaire Pictet
Inventaire Pictet
Journal communal "Contacts"
Journal communal "Contacts"