- CH -001760-9 2-2019-13
- Document
- 2019-10-07 - 2019-12-16
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Gestion des déchets
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Domaine : Collaboration régionale
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
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Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
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Arrêté d'imposition pour l'année 2020
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Domaine : Finances
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
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Domaine : Règlement
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Domaine : Administration
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
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Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
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Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
Plan d'affectation La Clochatte
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
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Domaine : Administration
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Domaine : Administration
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
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Domaine : Administration
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Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
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Domaine : Finances
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
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Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
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Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
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Comptes communaux de l'exercice 2016
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Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
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Domaine : Finances
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Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
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Domaine : Administration
Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
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Remplacement des applications de gestion informatique
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Domaine : Finances
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
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Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
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Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Révision du Règlement du personnel communal
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Domaine : Règlement
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
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Domaine : Collaboration régionale
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
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Domaine : Règlement
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
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Domaine : Finances
Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
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Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
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Domaine : Administration
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Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
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Domaine : Finances
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Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
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Domaine : Finances
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Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
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Domaine : Collaboration régionale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
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Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2014
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Domaine : Finances
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Domaine : Éducation et petite enfance
Révision du Règlement du Conseil communal
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Domaine : Règlement
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
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Domaine : Finances
Indemnités des membres du Conseil communal
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Domaine : Finances
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Domaine : Éducation et petite enfance
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Éducation et petite enfance
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
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Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2013
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Domaine : Finances
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Règlement
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Mise à niveau du système informatique communal
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Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
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Domaine : Éducation et petite enfance
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
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Domaine : Urbanisme
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
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Domaine : Finances