Demande de crédits supplémentaires
- CH -001760-9 2-1976-22
- Document
- 1976-11-01 - ?
Domaine : Finances
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Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Transfert d'une parcelle du Syndicat AF No 17 Le Mont et Lausanne (Autoroute lausanne-Simplon)
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de M. Raimondo Rusconi, de nationalité italienne
Domaine : Naturalisation
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Domaine : Règlement
Arrêté d'imposition années 1977 et 1978
Domaine : Finances
Vente d'une parcelle communale, parcelle No 286e, chemin du Saux
Domaine : Urbanisme
Construction d'un collège primaire
Domaine : Bâtiments
Domaine : Génie civil
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
Domaine : Législation
Domaine : Administration
Modification des tracés de servitudes Bois de l'Hôpital, Buchilles
Domaine : Urbanisme
Domaine : Administration
Centre d'instruction Ouest de la protection civile à Aubonne
Domaine : Collaboration régionale
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Domaine : Finances
Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Alessio Leoni, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Domaine : Génie civil
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Domaine : Administration
Modification du plan des zones au lieu-dit chemin de la Roche
Domaine : Législation
Plan d'extension partiel du Petit-Mont
Domaine : Législation
Domaine : Finances
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (CIURL)
Domaine : Collaboration régionale
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
Domaine : Bâtiments
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Demande de bourgeoisie de M. Alain De Bluts, ressortissant belge
Domaine : Naturalisation
Modification de limites communales Lausanne - Le Mont
Domaine : Urbanisme
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de M. Hermann Schmiedel, originaire de Renan/BE
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de M. Mohamed Mihoubi, ressortissant algérien
Domaine : Naturalisation
Domaine : Collaboration régionale
Demande de bourgeoisie de M. Francisco Sedo, ressortisant espagnol
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de Mme Anne-Lise Delaunay, ressortissante française
Domaine : Naturalisation
Plan d'extension fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Domaine : Législation
Demande de bourgeoisie de M. Dietrich Zieschank, orginaire d'Allemagne
Domaine : Naturalisation
Domaine : Règlement
Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Plan de quartier de Crétalaison. Vente des terrains
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Rapport de Domaine : Planification 1982 - 1985
Domaine : Administration
Demande de bourgeoisie de Mme Anilda Dalla Riva, originaire d'Italie
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Modification du Plan de quartier En Crétalaison
Domaine : Législation
Cession Société de Laiterie des Meules, commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Domaine : Règlement
Demande de bourgeoisie de Mme Patricia Kastle, ressortissante autrichienne
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de M. Andrei Cepleanu, ressortissant roumain
Domaine : Naturalisation
Domaine : Génie civil
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Vincent Delaunay, ressortissant français
Domaine : Naturalisation
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de Mme Maria Santa Scandinavo, ressortissante italienne
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Collège du Mottier B. Aménagement et équipement du bureau de la direction, aménagements divers
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de M. Radivoj Krstic, ressortissant yougoslave
Domaine : Naturalisation
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de M. Jorge Sedo, de nationalité espagnole
Domaine : Naturalisation
Domaine : Génie civil
Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont
Domaine : Génie civil
Acquisition de l'immeuble propriété de Mme Lydie Vollenweider, parcelle No 1133, chemin de Longeraie
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de M. Alexandre Sedo, de nationalité espagnole
Domaine : Naturalisation
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens