Le Mont-sur-Lausanne - Journal communal "Mont Journal"
- CH -001760-9 P-2
- Sous-fonds
- 2022 - 9999
Le Mont-sur-Lausanne - Commune
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Le Mont-sur-Lausanne - Journal communal "Mont Journal"
Le Mont-sur-Lausanne - Commune
Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Le Mont-sur-Lausanne - Commune
Le Mont-sur-Lausanne - Journal communal "Aux 4 coins du Mont"
Le Mont-sur-Lausanne - Commune
Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Domaine : Gestion des déchets
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Domaine : Finances
Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone
Barrière Manloud Installation d'un contrôle d'accès à la déchèterie de Manloud
Domaine : Règlement
Inspection du collecteur d'eaux usées dans le lit du ruisseau du Flon
Bassin versant de la Clochatte - Répartition des frais de mise en séparatif
Domaine : Finances
Plan d'affectation La Clochatte
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Domaine : Administration
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
Domaine : Finances
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Domaine : Finances
Comptes communaux de l'exercice 2016
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
Domaine : Administration
Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Remplacement des applications de gestion informatique
Domaine : Finances
Journal 2016 - Spécial élections
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Domaine : Finances
Révision du Règlement du personnel communal
Domaine : Règlement
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
Domaine : Collaboration régionale
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration