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Fichier des entreprises

  • CH STEC A-A-R-RC-v.2020.02387
  • Dossier
  • 1953-1972

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : liste entrées et sorties, statistiques communales

Correspondance concernant les impôts

  • CH STEC A-A-FF-v.2001.00898
  • Dossier
  • 1937-1972

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment rapports sur la vérification des comptes, correspondance avec le Département de l'Intérieur et le Département des Finances

Eau de La Gittaz

  • CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02172
  • Dossier
  • 1969-1972

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : plans, règlements, rapports, procès-verbaux

Rue de l'Industrie

  • CH STEC A-A-GB-v.2020.02749
  • Dossier
  • 1964-1974

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux

Association du personnel de la commune

  • CH STEC A-A-X-1-v.2020.02770
  • Dossier
  • 1947-1974

    • Fait partie de Fonds publics

Statuts, échelle des salaires, procès-verbaux, organisation de soupers, correspondance avec les autorités et les membres, règlements du personnel

Epuration

  • CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02072
  • Dossier
  • 1945-1975

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : contrats d'entreprise, rapports, plans, procès-verbaux

Ancien livre de comptabilité du greffe

  • CH STEC A-A-FB-v.2001.00739
  • Dossier
  • 1914-1975

    • Fait partie de Fonds publics

Comprenant plusieurs cahiers, soit :
Avis d'entrée en apprentissage (1 cahier), 1959-1962
Confirmations du droit de cité (1 cahier), 1948-1962
Actes d'origine délivrés (1 cahier) comprend de nombreuses statistiques, 1953-1974
Estampilles de papier timbré (1 cahier) comprend de nombreux éléments statistiques, 1953-1974
Feuilles de papier timbré (1 cahier) comprend de nombreux éléments statistiques, 1951-1973
Permis de construire (1 cahier), 1914-1970 Patentes pour colporteurs. (1 cahier), 1947-1969
Permis de séjour pour confédérés (1 cahier), 1956-1972 Caisse du greffe. (1 cahier), 1965-1971
Divers, soit comptabilité du greffe (1 cahier), 1952-1961
Cartes d'identité (1 cahier), 1965-1972
Comptes militaires (1 cahier), 1948-1973
Lotos (1 cahier), 1967-1975
Assignations pour étrangers, soit encaissement du contrôle de l'habitant (1 liasse), 1969-1972
Comptes de chèque postal (1 cahier), 1967-1973
Taxes pour étrangers (1 cahier), 1956-1972

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