- CH 001228-4 --CHD-F---053
- Dossier
- 1718 - 1720
Fait partie de Montreux - fonds publics
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Fait partie de Montreux - fonds publics
Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Commune des Planches contre le ministre Vauthey
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Ordonnance de LLEE de Berne concernant la bourgeoisie, l'abergement, la traite foraine
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Jouissances communales, suppliques et conflits particuliers
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La commune des Planches contre divers pauvres de la commune
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Vente de bois aux Devens de Gresalley
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Registre des comptes de tutelles rière le Châtelard
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Livre d'inventaire après décès dressé par Jean Pierre Dufour, de Chernex
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Délibérations et livres de mémoires des gouverneurs
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Affaire Mayor 1ere partie (1695-1697)
Les égouts de la fontaine de Clarens passent par les vignes et les vergers de Gabriel Mayor et lui causent des dommages. C'est pourquoi, il détourne les égouts pour les faire passer ailleurs ce qui cause également des dommages aux propriétaires des terrains sur lesquels G. Mayor les détourne. A plusieurs reprise, Gabriel Descotend et Pierre Burdet et Louis Lamy font le constat des dommages que cause le passage des égouts sur certains terrains et G. Mayor est amendé de différentes taxes. En 1697, Jacques Dubochet et François Vincent font également le constat des dommages
2eme partie (1733-1737):
Désertée depuis 30 ans par les habitants du village de Clarens, la fontaine qui avait porté préjudice à Gabriel Mayor redevient très usitée. Les égouts de cette fontaine passe par le verger de la veuve et du fils de G.Mayor ce qui cause de grand dégâts et des pertes importantes pour François Louis Mayor, le fils. Ce dernier intente un procès et tente de prouver que le cours naturel des égouts se dirige vers le lac, à travers la rue. Les autorités ne sont pas d'accord que les égouts de cette fontaine souillent le village et obligent le fils Mayor d’accepter les égouts.
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Droits seigneuriaux et bourgeoisiaux, abergements, acquis et reconnaissances de bourgeoisie
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Jouissances communales, suppliques et conflits particuliers
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Registre des comptes de tutelles rière le Châtelard
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Inventaire des droits et papiers du village de Clarens
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La commune des Planches contre Pierre Tallon au sujet de privilèges réservés aux communiers
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Registre des tolérances d'habitants
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Rentier pour le recouvrement des censes du château du Châtelard, rière Chernex
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