Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Jaques Bonget
- CH 001228-4 --CHD-E---05-47
- Item
- 1562
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Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Jaques Bonget
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Acquis du Pré de la Thiolleyre de Burier - Original sur parchemin
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Acquis du Pré de la Thiolleyre de Burier - Affranchissement de fief et censes
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Acquis du Pré de la Thiolleyre de Burier - Quittance
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Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Thomas Gigniod
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Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Vincent Pauloz
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Acquis du Pré de la Thiolleyre de Burie
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Acquis du Pré de la Thiolleyre de Burier - Quittance
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Lettre de serment pour le syndic et le seigneur G. d' Angleuse
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Largition pour les Arquebusiers du Bailliage de Chillon. original avec sceau
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Lettre de serment du Seigneur Danghue (pour Sindique de la Commune du Châtelard)
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Procédure contre Vincent Frasnoz . Taillable, l'obligeant à sortir
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Quittance du dernier payement fait par la commune pour la taille imposée pour la réhemption du Pays
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Acquis de la Maison de Sâles, fief de Chillon
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Actes de Réception de Bourgeois et de Communage: Prononciation touchant le Droit du Communage
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Reconnaissances de Bourgeoisies:André et François Garin
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Acquis de la Maison de Sâles, fief de Chillon
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Acquis d'un chesal de maison et chenevière à Sâles, de Claude Franoz
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Acquis d'un chesal de maison et chenevière à Sâles, de Claude Franoz
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Lettres concernant la dixme de Sonzier en le fin de Sollard
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Parchemin concernant la Liégeté
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Acte d’échange entre Loys Grangier et Monsieur Dufour de Montreux
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Acte d’échange entre Loys Grangier et Monsieur Dufour de Montreux concernant les droits sur une montagne du Canton de Fribourg. Contient une note indiquant que les lauds ont été payés aux seigneurs de Fribourg.
Obligation confirmant le droit de Tot-quot en faveur du baron contre les frères Franoz de Planchamp
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Adjonction à la Lettre de bourgeoisie d'Amédée Desaillaux (André)
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Statut souverain touchant le rétablissement des bamps pour le gagement des bêtes. v/ Police
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Obligation confirmant le droit de Tot-quot en faveur du baron contre les frères Franoz de Planchamp
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Serment du Baron Gabriel de Blonay et réponse des communiers
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Serment du Baron Gabriel de Blonay et réponse des communiers
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Serment du Baron Gabriel de Blonay et réponse des communiers
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Serment du Baron Gabriel de Blonay et réponse des communiers
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Serment du Baron Gabriel de Blonay et réponse des communiers
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Serment du Baron Gabriel de Blonay et réponse des communiers
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Serment du Baron Gabriel de Blonay et réponse des communiers
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Prononciation de L.L.E.E entre Gabriel de Blonay et la Commune du Châtelard
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Prononciation de L.L.E.E entre Gabriel de Blonay et la Commune du Châtelard
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Assignal impliquant Vincent Frasnoz et sa femme
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Accord et arrêt au sujet d'un noyer entre le Baron et Vincent Depallens de Planchamp
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Acquis en faveur de la Commune d'un morcel de terre derrière la maison de commune
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Acquis en faveur de la Commune d'un morcel de terre derrière la maison de commune
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Abergement en faveur de Noble Sebastien Mayor
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Acquis de quatre morcels de prés près de la maison communale. 4 avises
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Acquis de quatre morcels de prés près de la maison communale. 4 avises
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Acquis d'une petite place à Sâles contre David Blanc de Sonzier
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Assujettissement à fief d'un morcel de vigne au territoire de Sionzier
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Acquis contre Jaques Goucet d'une place au Chanoz (fontaine de Sales)
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Acquis contre Jaques Goucet d'une place au Chanoz (fontaine de Sales)
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Prononciation des marques des Devens interdits (copie)
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Reconnaissance de Faquier contre Jean fils de Claude Cochard, son tuteur
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Reconnaissance de Jaques Cochard faite par son tuteur, Claude Cochard
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Acquis du Bois du Cubly. Original et Copie. De Gabriel de Blonay
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Acquis du Bois du Cubly. Original et Copie. De Gabriel de Blonay
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Reconnaissance de la Commune maison de Sâles et morcel de Pré aux Fieds
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Reconnaissance de la Commune maison de Sâles et morcel de Pré aux Fieds
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Lettre de rente en faveur de Mireille Lyaudat contre son mari Jacques Tallon
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Contrat de mariage pour honorable Michel Puenzieux de Clarens contre Loyise fille de feu honnête Samuel Genevey [Genevay] de Chailly en l'année 1624
Prononciation contre Isaac de la Grue
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Adjudication d'une pièce au Borjoz contre Vincent Ducret
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Accord pour Jean du Fort de Vernex
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Prononciation à cause du four de Sâles
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Lettre de Cense en faveur de la Commune
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Echange pour Noble Marguerite Mayor contre Jehan Dufour de Sonzier
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Acquis d'une maison sise au Chasnoz
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Acquis d'une maison sise au Chasnoz
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Acte de Souffertation du pré Lauthey contre Noble Adam Mayor des Planches
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Double d'Accord et Arrêt au sujet de dommages faits par du bétail
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Abergement contre Abraham Nicollet de Sales
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Prononciation à l'occasion d'un bornage dans la Planche de Clarens
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Contrat de mariage entre Jean Francey et Pernette Puenzieux
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Contrat de mariage entre Jean Francey de Vernex et Pernette Puenzieux (fille d’Abraham Puenzieux) de Clarens
Acquis et Affranchissement du Pré et Orgevaux. Affr. Vigne aux Collondalles
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Abergement, soit amodiation perpétuelle par Jean Du Crest de Chernex. Syndic
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Mémorial pour François Liaudat contre François et Charles Masson
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Prononciation souveraine au sujet des anticipations entre le Seigneur et la Commune
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Prononciation souveraine au sujet des anticipations entre le Seigneur et la Commune
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Affranchissement du dixme de Champagny
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Affranchissement du dixme de Champagny
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Affranchissement du dixme de Champagny
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Affranchissement du dixme de Champagny
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