Affichage de 411 résultats
Notices descriptives- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1960
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1961
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Registre des vacations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.3 c.1
- Pièce
- 1936 - 1962
Fait partie de Le Vaud - Commune
Vacations
Plan directeur pour l'épuration des eaux
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1964
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan directeur
- CH 001828-7 A-(1)-Z-Z .21 a
- Pièce
- 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaires
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.4 a.01
- Pièce
- 1922 - 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Répertoire
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Répertoire cadastral (folios 1 à 250)
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.1 d.01
- Pièce
- 1893 - 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Répertoire
Répertoire cadastral (folios 251 à 450)
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.1 d.02
- Pièce
- 1963 - 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Répertoire
- CH 001828-7 A-(1)-C-C.3 a.01
- Pièce
- 1951 - 1965
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1966
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Procès-verbaux de la Commission d'assistance
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.6 a.1
- Pièce
- 1940 - 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Registre des mises, soumissions et fermages
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.3 a.3
- Pièce
- 1945 - 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Mises, soumissions, fermages
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1968
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.13
- Pièce
- 1956 - 1970
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1970
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan des zones
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1970
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Plan de révision des forêts communales
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Pièce
- 1970
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de révision
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1970
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
- Pièce
- 1944 - 1971
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, préavis
Règlement concernant le poste d'employé communal
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1971
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement sur les procédés de réclame de la Commune de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1971
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Pièce
- 1963 - 1971
Fait partie de Le Vaud - Commune
Livre d'or
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1971
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1971
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1972
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1972
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1973
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1973
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan directeur
Permis d'inhumer ou d'incinérer
- CH 001828-7 A-(1)-E-E.3 a.01 bis
- Pièce
- 1905 - 1973
Fait partie de Le Vaud - Commune
Permis d'inhumer ou d'incinérer
Registre des forêts et des mises de bois
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 a.3
- Pièce
- 1924 - 1973
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1973
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Pièce
- 1909 - 1974
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux des assemblées
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1974
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1974
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1975
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1975
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1976
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
- CH 001828-7 A-(1)-E-E.3 a.02
- Pièce
- 1853 - 1976
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre des inhumations
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1976
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1977
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Plans de gestion des forêts communales
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Pièce
- 1976 - 1977
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de gestion
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1977
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1978
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1978
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Pièce
- 1978
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan, facture
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1970 - 1979
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1979
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1979
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1979
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets de la Commune de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1980
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1980
Fait partie de Le Vaud - Commune
Arrêté municipal
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1980
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Plan directeur en matière de protection des eaux
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1980
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan directeur
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1980
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1980
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1981
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1981
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1982
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Plan d'extension fixant la limite des constructions
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1982
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan d'extension
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1982
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1982
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
- Pièce
- 1950 - 1982
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1983
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Règlement sur le Service hivernal de déneigement
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1983
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
- CH 001828-7 A-(1)-E-E.1 a.01
- Pièce
- 1870 - 1983
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1983
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
- CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.04
- Pièce
- 1957 - 1984
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre civique
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1984
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1984
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
- Pièce
- 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan des zones
Fichier alphabétique des habitants
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
- Pièce
- 1975 - 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fichier
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 b.02
- Pièce
- 1947 - 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1980 - 1986
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Pièce
- 1979 - 1986
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1986
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1986
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
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