- CH -001760-9 2-1985-14
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Domaine : Génie civil
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Domaine : Génie civil
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Stefano Albinati, de nationalité italienne
Domaine : Naturalisation
Domaine : Règlement
Domaine : Protection de la population
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Domaine : Domaines
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Domaine : Administration
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Domaine : Assainissement
Construction d'un complexe Domaine : Administratif, école, protection civile, abris publics, parking
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
Domaine : Finances
Modernisation des installations du stand de tir
Domaine : Finances
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Domaine : Planification
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Domaine : Urbanisme
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Domaine : Domaines et espaces verts
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Domaine : Bâtiments
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Domaine : Législation
Modification du Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Domaine : Administration
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Domaine : Législation
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Services industriels
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Naturalisation
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Domaine : Planification
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
Domaine : Urbanisme
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
Domaine : Urbanisme
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)
Achat d'un véhicule Unimog 40 CV
Crédit complémentaire pour le compte 32010 Grande-salle – chauffage et éclairage
Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Part of Vevey - Fonds privés
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Part of Daillens - Fonds publics
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1989; Journal
Part of Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1993; Journal
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics
Part of Daillens - Fonds publics