- CH -001760-9 2-1985-14
- Document
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Assainissement du Hameau de La Naz
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Assainissement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Plan de quartier En Crétalaison
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Protection de la population
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Domaines
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Assainissement
Construction d'un complexe administratif, école, protection civile, abris publics, parking
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Comptes communaux de l'exercice 1987
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Modernisation des installations du stand de tir
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Finances
Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Domaines et espaces verts
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Adduction d'eau du Hameau de la Naz
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Services industriels
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Modification du Statut du personnel de l'Administration communale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Législation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Comptes communaux pour l'année 1993
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Domaine : Finances
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Services industriels
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Renouvellement des orgues du Temple du Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
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Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)
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Achat d'un véhicule Unimog 40 CV
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Crédit complémentaire pour le compte 32010 Grande-salle – chauffage et éclairage
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Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
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Fait partie de Vevey - Fonds privés
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlement de distribution d'eau (copie signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1989; Journal
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes communaux 1993; Journal
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