Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
- CH -001760-9 1-FB-v.2016.1884
- Document
- 1660 - 1690
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Délimitation entre le Mont et Lausanne
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Lauds en faveur de la famille Bergier d'Illens
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Cadastre, pour l'inscription des mutations
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L'inventaire de 1981 précise : "registre portant la lettre A, en tête-bêche :1760-1805 bois à bâtir, marrin accordé"
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Livre de commune (mention de gouverneurs et de messelliers)
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
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L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"
Plans du territoire, commissaire L. Pichard
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Registre pour les chemins. Journées de voirie
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L'inventaire de 1981 précise : "même séances, autres libellés et écoles 1808-1813"
Comptes de la Bourse des pauvres
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Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
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Registre pour les chemins. Journées de voirie
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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[Procès-verbaux commission scolaire]
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Mises et conditions. Voiturages
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes pour la forêt de Vennes
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Comptes pour la forêt de Vennes
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Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
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Procès-verbaux des assemblées électorales
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Livret-memento pour la Municipalité
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Mises et conditions. Voiturages
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Taxes diverses : taupages, chemins
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Plan de diverses parcelles au petit Châtelard, en Barze
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Livre de la gravière communale
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Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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[Correspondance concernant l'école]
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
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Plan de parcelles, A la Culiaironne
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Esquisse : En Broye, En Perréaz
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résultat des examens des recrues et circulaires concernant la teneur des épreuves scolaires annuelles
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Chemin aux Meules et aux Roches
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Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique
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