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1988-07
1988-07
1988-08
1988-08
1988-09
1988-09
1988-10
1988-10
1988-11
1988-11
1988-12
1988-12
A la Grange de Montricher
A la Grange de Montricher
A la Naz
A la Naz
[Abattoir communal]
[Abattoir communal]
Abornement de la route de la Clochatte à Manloud (désignation de parcelles)
Abornement de la route de la Clochatte à Manloud (désignation de parcelles)
Abornement d'une correction du chemin de Maillefer
Abornement d'une correction du chemin de Maillefer
Abornement en Budron
Abornement en Budron
[Achat de beurre à prix réduit]
[Achat de beurre à prix réduit]
Achat de terrain au lieu dit Champs du Mottier
Achat de terrain au lieu dit Champs du Mottier
Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont
Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve
Achat d'une bande de terrain en bordure du chemin du Mottier
Achat d'une bande de terrain en bordure du chemin du Mottier
Achat d'une parcelle à [nom confidentiel]
Achat d'une parcelle à [nom confidentiel]
Achat d'une parcelle de terrain au chemin des Pâquis
Achat d'une parcelle de terrain au chemin des Pâquis
[Acquis fait par Jacques Boeuf d'un morcel de terre et bois et copies d'actes notariés]
[Acquis fait par Jacques Boeuf d'un morcel de terre et bois et copies d'actes notariés]
Acquisition de l'immeuble parcelle No 1133, chemin de Longeraie
Acquisition de l'immeuble parcelle No 1133, chemin de Longeraie
Acquisition de l'immeuble parcelle No 365, route de la Blécherette 5
Acquisition de l'immeuble parcelle No 365, route de la Blécherette 5
[Actes divers concernant les bourgeois de la Commune]
[Actes divers concernant les bourgeois de la Commune]
Actes d'origine
Actes d'origine
Actes d'origine
Actes d'origine
[Actes notariés, conventions]
[Actes notariés, conventions]
[Actes notariés, conventions]
[Actes notariés, conventions]
[Actes notariés, conventions]
[Actes notariés, conventions]
[Actes notariés, conventions]
[Actes notariés, conventions]
Actes notariés, titres, droits
Actes notariés, titres, droits
[Actions]
[Actions]
[Adduction d'eau vers l'Hôpital]
[Adduction d'eau vers l'Hôpital]
[Affaire judiciaire isolée]
[Affaire judiciaire isolée]
Affaire [nom confidentiel]. Demande d'une autorisation de plaider
Affaire [nom confidentiel]. Demande d'une autorisation de plaider
[Affaires de limites]
[Affaires de limites]
Affaires diverses. Impôts immobiliers
Affaires diverses. Impôts immobiliers
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
[Affaires judiciaires]
[Affaires judiciaires]
Affaires militaires
Affaires militaires
Affaires militaires
Affaires militaires
Aménagement des forêts communales
Aménagement des forêts communales
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
[Aménagement d'un garage à la Cure du Mont]
[Aménagement d'un garage à la Cure du Mont]
Aménagements extérieurs de l'Administration communale de Crétalaison. Secteur nord-est : réalisation de l'infrastructure nécessaire à l'accueil de deux véhicules électriques de fonction. Secteur nord-ouest : mise aux normes AEAI de l'accès pour véhicules de secours et aménagements annexes
Aménagements extérieurs de l'Administration communale de Crétalaison. Secteur nord-est : réalisation de l'infrastructure nécessaire à l'accueil de deux véhicules électriques de fonction. Secteur nord-ouest : mise aux normes AEAI de l'accès pour véhicules de secours et aménagements annexes
Année 1974
Année 1974
Année 1975
Année 1975
Année 1976
Année 1976
Année 1977
Année 1977
Année 1978
Année 1978
Année 1979
Année 1979
Année 1980
Année 1980
Année 1981
Année 1981
Année 1982
Année 1982
Année 1983
Année 1983
Année 1984
Année 1984
Année 1985
Année 1985
Année 1986
Année 1986
Année 1987
Année 1987
Année 1988
Année 1988
Année 1989
Année 1989
Année 1990
Année 1990
Année 1991
Année 1991
Anneé 1992
Anneé 1992
Année 1993
Année 1993
Année 1994
Année 1994
Année 1995
Année 1995
Année 1996
Année 1996
Année 1997
Année 1997
Année 1998
Année 1998
Année 1999
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Année 2000
Année 2000
Année 2001
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Année 2009
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Année 2010
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Année 2011
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Année 2012
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Année 2015
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Année 2020
Année 2020
Année 2021
Année 2021
Année 2022
Année 2022
Année 2023
Année 2023
Annexes à la Municipalité
Annexes à la Municipalité
Annexes au Conseil
Annexes au Conseil
[Arrivées et départs]
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Assurances
Assurances
Assurances
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