Archives Communales du Canton de Vaud

Regroupement des Service de Défense contre l'incendie et de Secours (SDIS) des Communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne et Romanel-sur-Lausanne par la création d'un SDIS Intercommunal dénommé "SDIS La Mèbre"

Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions

Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont

Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne

Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7

Règlement du Conseil communal

Règlement des inhumations et du cimetière

Règlement de police. Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins

Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins

Règlement de police. Modifications

Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne

Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne

Règlement de classement communal des arbres

Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux

Règlement communal sur les procédés de réclame

Règlement communal sur les ordures ménagères

Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière

Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26

Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)

Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie

Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions

Règlement communal sur la gestion des déchets

Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.

Réfection partielle du parking du Châtaignier

Réfection et restauration de la grande salle du Petit-Mont - 2ème étape. Restauration extérieure, du rez inférieur, aménagements extérieurs et Place du Petit-Mont

Réfection du collecteur sur la route de la Clochatte entre la limite communale et le chemin de la Grangette (sur le territoire de la Commune de Lausanne )

Réfection du collecteur en aval de la route de Cugy entre Coppoz et Grand-Mont, avec traversée de la route de Cugy et raccordement de l'immeuble route du Jorat 5

Narrow your results by:

Archival institution

Level of description

Showing 1169 results

Zone sportive du Châtaignier - Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont-sur-Lausanne

Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public

Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone

Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy

Ventes de parcelle communales No 286d, 904, 86

Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines

Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches

Vente d'une parcelle communale, parcelle No 286e, chemin du Saux

Vente d'une parcelle communale No 286b, route de Sauvabelin

Vente d'une parcelle communale No 286, route de Sauvabelin. Inscription servitudes CFF

Vente d'une parcelle au chemin des Biolettes, No 977

Vente de terrain au Grand-Mont

Vente de parcelles communales, No 269c, d et e, ch. de la Valleyre

Vente de parcelles communales

Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital à M. Genoux

Vente à un tiers des Domaine : Bâtiments et surface de dégagement de la parcelle No 702 au lieu-dit En Fontanney-Dessus

UIOM II Demande de crédit supplémentaire

UAPE du Grand-Mont et de La Clochatte. Prise en charge des surcoûts des constructions provisoires en éléments modulaires

Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-

Travaux intercommunaux. Réhabilitation du collecteur intercommunal des eaux usées Louve-Rionzi-Petit-Flon. Demande de crédit pour la participation communale

Travaux complémentaires pour l'amélioration de équipements du poste de commandement de la Protection civile (Complexe de Crétalaison)

Transports scolaires dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Nouveau Règlement et projet de mise en œuvre

Transports publics desserte de la Commune par des lignes Domaine : Urbaines. Arrêt de bus Domaine : Urbain Rionzi

Transports publics de la région lausannoise SA. Ligne No 20 Lausanne, Le Mont, Cugy-Montheron. Augmentation de la fréquence des véhicules, introduction du tarif Domaine : Urbain

Transformations intérieures de la salle de paroisse, création en sous-sol d'une deuxième salle et d'un WC public

Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5

Transfert d'une parcelle du Syndicat AF No 17 Le Mont et Lausanne (Autoroute lausanne-Simplon)

Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts

Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers

Terminus TL au Grand-Mont

Tennis-Club le Châtaignier

Système d'évacuation des eaux. Assainissement du secteur de Budron-Dessus - Construction de collecteurs en bordure de la route de Cugy entre Etavez et Budron G

Succession de Feue Madame Yvonne Gaberell

Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)

Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"

Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale

Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale

Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment

Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL

Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25

Section des Domaine : Bâtiments compte 3202 (Domaine : Bâtiments divers). Demande de crédit complémentaire de frs 8'000.-

SDIS La Mèbre

Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude

Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage

Route de Sauvabelin. Tronçon ch. de la Roche, rte de la Clochatte. Construction d'un trottoir, réfection totale de la chaussée. Pose d'un collecteur eaux usées et eaux claires

Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges

Route cantonale RC 501 b - Participation communale aux travaux de réaménagement du secteur Etavez - Budron-Es Auverney - Crédit d'études relatif au tronçon Coppoz-Grand-Mont

Route cantonale No 501 Lausanne - Le Mont. Correction et construction d'un trottoir ouest sur les tronçons chemin du Verger / Aval du Pont des Martines

Révision partielle du règlement communal sur les égouts

Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis

Révision du Règlement du personnel communal

Révision du Règlement du Conseil communal

Révision du Règlement du Conseil communal

Révision du Règlement du Conseil communal

Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation

Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)

Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE

Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--

Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))

Rénovation du centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gym. (bâtiment F). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 3'565'000.-- avec contrat de performance énergétique (CPE)

Rénovation du centre sportif du Mottier E et F (piscine et salle de gym). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 4'435'000.--

Rénovation de la chaufferie du Mottier A

Renouvellement du système informatique de l'Domaine : Administration communal

Renouvellement des orgues du Temple du Mont

Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal

Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape

Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise

Remplacement des applications de gestion informatique

Remaniement agricole

Regroupement des Service de Défense contre l'incendie et de Secours (SDIS) des Communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne et Romanel-sur-Lausanne par la création d'un SDIS Intercommunal dénommé "SDIS La Mèbre"

Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions

Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont

Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne

Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7

Règlement du Conseil communal

Règlement des inhumations et du cimetière