Comptes communaux de l'exercice 2014
- CH -001760-9 2-2015-05
- Document
- 2015-03-23 - 2015-06-29
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
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Comptes communaux de l'exercice 2014
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
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Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
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Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
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Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
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Domaine : Finances
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Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
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Arrêté d'imposition pour l'année 2019
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Domaine : Administration
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Domaine : Règlement
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Domaine : Administration
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
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Zone industrielle En Budron. Construction d'un réseau d'éclairage public
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Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
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Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
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Rapport de gestion pour l'année 1967
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Rapport de Domaine : Planification à long terme
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Révision partielle du règlement communal sur les égouts
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Nouveau règlement de police et celui de l'affichage
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Modifications au plan des zones. Correction d'erreurs de reproduction d'un plan original
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Comptes communaux et Bourse des pauvres 1969
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Urbanisme
Réfection de l'Auberge communale
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Domaine : Bâtiments
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
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Domaine : Règlement
Construction d'un collège primaire
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Domaine : Bâtiments
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Domaine : Génie civil
Convention Romanel - Le Mont pour la construction d'un collecteur au Marais
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Domaine : Législation
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club
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Domaine : Bâtiments
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
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Domaine : Génie civil
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Collège du Mottier B. Aménagement d'une salle de sciences
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Domaine : Bâtiments
Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont
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Domaine : Génie civil
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Règlement
Plan d'extension partiel En Barze
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Domaine : Législation
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
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Domaine : Législation
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
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Domaine : Mobilier, machines et véhicules
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Domaine : Assainissement
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
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Domaine : Domaines et espaces verts
Demande de crédits supplémentaires
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Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
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Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988
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Domaine : Finances
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
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Domaine : Règlement
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande de crédits supplémentaires
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Domaine : Finances
Réfection partielle du parking du Châtaignier
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Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
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Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
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Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
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Domaine : Administration
Arrêté d'imposition 1989 - 1990
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Domaine : Finances
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Domaine : Assainissement
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Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
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Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
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Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
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Domaine : Finances
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
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Domaine : Éducation et petite enfance
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
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Domaine : Culture
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
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Domaine : Urbanisme
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
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Domaine : Finances
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
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Domaine : Législation
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Domaine : Finances
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
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Domaine : Législation
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
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Domaine : Collaboration régionale
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
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Domaine : Bâtiments
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
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Domaine : Assainissement
Aménagement de la place du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
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Domaine : Génie civil
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
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Domaine : Gestion des déchets
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Domaine : Finances
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
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Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
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