Accord entre les paroissiens et le prieur de Lutry au sujet de l'entretien du toit de l'église
- CH 001767-X A-1-BLEU-BLEU E-Bleu E-002
- Pièce
- 1344
Fait partie de Archives communales de Lutry
Accord
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Accord entre les paroissiens et le prieur de Lutry au sujet de l'entretien du toit de l'église
Fait partie de Archives communales de Lutry
Accord
Fait partie de Montreux - fonds publics
Accord entre Pierre de Gingins et Nicod Du Boschet au sujet d'une vigne au Vernex
Fait partie de Montreux - fonds publics
Accord entre Pierre Monnay et Vincent Cochard
Fait partie de Montreux - fonds privés
Accord et arrêt au sujet d'un noyer entre le Baron et Vincent Depallens de Planchamp
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Accord général sur le commerce des services
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2005 15 septembre Communication concernant un accord général sur le commerce des services (AGCS)
Accord général sur le commerce des services (AGCS)
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2016 22 septembre Communication de la réponse à l'interpellation intitulée "11 ans plus tard : le temps d'engendrer un successeur"
Accord pour Jean du Fort de Vernex
Fait partie de Montreux - fonds publics
Accord sur l’utilisation de vignes [vignolage] entre Jean Dubochet et Jacques Emanuel Aviolat
Fait partie de Montreux - fonds privés
Jacques Emanuel Aviolat laisse à Jean Dubochet exploiter les vignes qu’il possède en échange de certaines conditions.
Accord sur parchemin pour abolir certaine difficulté touchant les fontaines (copie n°6)
Fait partie de Montreux - fonds publics
Accords entre Jean Pierre Michel de Pallens et Claude de Laquey concernant des achats.
Fait partie de Montreux - fonds privés
Accroissement du niveau d'eau du Léman
Fait partie de Vevey - Fonds publics
S.d. Résolution concernant l'accroissement du niveau d'eau du Léman
Accueil de réfugiés du Vietnam
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1979 23 août Communication concernant l'accueil de réfugiés du Vietnam
Accueil de réfugiés du Vietnam
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1979 11 décembre Communication concernant l'accueil de réfugiés du Vietnam
Accueil des étrangers et confédérés
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1968 27 février Réponse à une interpellation concernant l'accueil des étrangers et confédérés
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2014 15 mai Interpellation intitulée "Vevey et l'accueil des PME !" [petites et moyennes entreprises]
2015 21 janvier Communication de la réponse à l'interpellation
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2018 1 octobre Communication de la réponse à l'interpellation intitulée "Quel avenir pour l'accueil parascolaire veveysan ?"
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2014 26 août Communication concernant les mesures pour l'accueil périscolaire, année scolaire 2014/2015
Accueil ponctuel des écoliers à midi
Fait partie de Vevey - Fonds publics
S.d. Interpellation intitulée "Une solution d'entre-aide pour l'accueil ponctuelle des écoliers à midi"
2015 22 septembre Communication de la réponse à l'interpellation
Accueil scolaire et parascolaire
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2013 5 septembre Interpellation intitulée "Accueil à la journée – des prestations au rabais pour écoliers"
2013 26 septembre Communication de la réponse à l'interpellation
Accusation de Jaquet Custumien
Fait partie de St-Légier - fonds publics
Jaquet Custumien alias Durie, de la paroisse de Blonay, accusé d'avoir indûment clos certaines parties des pâturages de La Tour-de-Peilz, pour éviter les dépenses d'un procès, s'en remet à l'arbitrage d'Aymonet de Mellet.
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Acensement d'une vigne à Hauteville, rière Blonay
Fait partie de St-Légier - fonds publics
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Acensement par la ville de Lutry à Jean Burquinat, de deux moilles sises en Condemine.
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Acensement passé par Jean Gras à Jean Bellon d'une vigne rière Lutry, aux Terreaux.
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Acensement passé par la ville de Lutry à Anserme Jordan de 3 poses de bois sis En Grandchamp.
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Acensement passé par la ville de Lutry à François Ecoffey d'une moille En Margot.
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Acensement passé par la ville de Lutry à Guillaume et Louis Quitquat d'une moille au Raton.
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Acensement passé par la ville de Lutry à Jaques Duvernay d'un mas de terre et bois En Moille Margot.
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Acensement passé par la ville de Lutry à Jaquet Tornier d'une moille de bois En La Chamberinettaz.
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Acensement passé par la ville de Lutry à Jean Guillaume dit Borgognon, d'un bois Es Nyllies.
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Acensement passé par la ville de Lutry à Louis Desportes de deux poses de terre En Grandchamp.
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Acensement passé par la ville de Lutry à Louis Desportes, d'une moille En Grandchamp.
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Acensement passé par la ville de Lutry à Louis Rouge (Roioz), d'une moille En la Rondineyre.
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Acensement passé par la ville de Lutry à Martin Vanaz d'Arans, d'une moille en la Berys Costaz.
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Acensement passé par la ville de Lutry à Pierre Gillon, d'un bois En Salanion (ou Salamon).
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Acensement passé par la ville de Lutry à Pierre Place, d'une pièce de bois En la Reyde Costaz.
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