- CH 001772-X A-2-1-1-7-0-1-v.2013.0450
- Document
- 1980 - 1980
Part of Daillens - Fonds publics
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Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Part of Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Livret-memento pour la Municipalité
Rapport de la Commission des terrains
Rapport de commission sur les comptes de 1883
L'inventaire de 1981 précise : "incomplet"
Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Délimitation entre le Mont et Lausanne
Cadastre, pour l'inscription des mutations
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
Plan de terrains vendus par la Commune
Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
Echange Amaudruz/Corbaz au Grasset
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Plan du bâtiment d'école au Petit Mont
Aménagement des forêts communales
Diverses parcelles de la Commune à vendre
Esquisse : Nouvelle route au 1/500e
Correction de routes : Aux Montenailles, de la Clochatte en Penau
Tableau des parcelles à vendre
[Procès-verbaux commission scolaire]
comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Quittances des traitements (instituteurs)
Mises et conditions. Voiturages
Mises de terre, curetage des fossés
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Lauds en faveur de la famille Bergier d'Illens
Cottet pour le rachat des dîmes et censes
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz