- CH 001785-8 A-A#1-FC-v.1981.0015
- Dossier
- 1761 - 1762
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Travaux publics, ponts et chaussées
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Abornement des chemins et parcelles de la commune
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Conventions, titres, correspondance
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Conventions, titres, droits communaux
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Pièces annexes au Conseil général
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Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Plan pour réaménagement des forêts communales
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Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations
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Registre des décès et permis d'inhumation (1858-1909), Vaccinations (1909-1916)
Commission du collège catholique de Bottens
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Registre des parcelles de la Commune de Bottens
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Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
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Plans d'exécution, rapports, devis, comptes
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Bourse des pauvres, assistance publique
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Test
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
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Procès-verbaux des délibérations du Conseil général
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Doubles des comptes, livres de caisse, rapports de la Commission de gestion, etc.
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Contient principalement de la correspondance et des circulaires
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Instruction publique, paroisse
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Registre des terres cultivables
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Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
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Registre des mises de la Commune de Bottens
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Plan cadastral sur feuilles volantes
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Recensements du bétail. Recensement des cultures
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Recensements du bétail (1850-1973). Recensement des cultures (1960)
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
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Rapports de la commission de gestion
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1964 est en fait 1963
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Plans
Impôts personnels et communaux, impôt foncier
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1933, 1945-1970, 1960-1973,1970-1973,
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Titre sur la chemise : "Réseau d'Eau, Plan directeur, Plan d'exécution". Devis, décompte des travaux et plans
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Services industriels : eaux, gaz, électricité, incinération, Transports, Communications, PTT
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Commission de gestion et Battoir de Bottens
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Plan de situation
Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce
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Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens jusqu'en 1980, et dont l'inventaire a été réalisé par Robert Pictet des Archives cantonales vaudoises en 1981.
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Plans, devis, réfection, correspondance
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Bâtiments privés, plans à l'enquête
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test
Correspondance expédiée (copies-lettres)
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Procès-verbaux du Conseil communal
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contient aussi les procès-verbaux du bureau
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Contient aussi les procès-verbaux du bureau
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