- CH -001760-9 1-GB-v.2016.2092
- Document
- 1870 - 1920
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Abornement d'une correction du chemin de Maillefer
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Achat de terrain au lieu dit Champs du Mottier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Achat d'une bande de terrain en bordure du chemin du Mottier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Achat d'une parcelle à [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Achat d'une parcelle de terrain au chemin des Pâquis
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Acquisition de l'immeuble parcelle No 1133, chemin de Longeraie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Acquisition de l'immeuble parcelle No 365, route de la Blécherette 5
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Affaire [nom confidentiel]. Demande d'une autorisation de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Aménagement des forêts communales
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Domaine : Domaines et espaces verts
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Aux Planches du Mont, propriété Henny
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Bornage "Es Planches", commissaire Bermond
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Cadastre, pour l'inscription des mutations
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Chemin aux Meules et aux Roches
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Domaine : Bâtiments
Comptes 2010 (pas de document pdf)
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Domaine : Finances
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes pour la forêt de Vennes
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Comptes pour la forêt de Vennes
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L'inventaire de 1981 précise : "incomplet"
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Construction d'un complexe administratif, école, protection civile, abris publics, parking
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Correction de chemin à Manloud
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Correction de routes : Aux Montenailles, de la Clochatte en Penau
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[Correspondance concernant l'école]
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Cottet pour le rachat des dîmes et censes
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
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L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"
Délimitation entre le Mont et Lausanne
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Demande d'acquisition de bourgeoisie pour [nom confidentiel]
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Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation