Correspondance expédiée [doubles jaunes]
- CH STEC A-A-D-v.2001.00443
- Dossier
- 1978
Fait partie de Fonds publics
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Correspondance expédiée (janvier à juillet)
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Correspondance expédiée (août à décembre)
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Manque années : 2002, 2003
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Correspondance avec les départements
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Conventions, titres, droits communaux
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L'inventaire de détail reste à faire
Foncier : ventes [de terrain] et correspondance
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Notamment : procès-verbaux, contrats, statuts
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptabilité
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Notamment : pièces comptables, rapports de contrôle, rapports de la Commission de gestion, résumé annuel des comptes
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Comptes du Fonds de prévoyance de la Commune de Sainte-Croix
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptes et TVA
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : réservoir du Devens
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Notamment : contrats de prêt fixe pour collectivités de bien public, extraits de procès-verbaux, dossier projet, devis
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comité directeur
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Statuts, procès-verbaux
Fonds de prévoyance de la commune de Sainte-Croix
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Notamment : bordereau d'emprunt de 1955
Manque : 1618, 1622-1626, 1629-1631, 1635, 1637-1639, 1641, 1651-1654
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Manque années : 1830, 1832, 1836-1838, 1845, 1853
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Manque : 1753-1759, 1850-1853
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