- CH 001829-4 A-(1)-47-A-1
- File
- 1992 - 1993
Part of Genolier - Commune
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Part of Genolier - Commune
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Correspondance
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Correspondance
Part of Genolier - Commune
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Contrats d'entreprises et séances de chantier
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Restaurant, contrat, factures
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Plans de l'architecte
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Plans du bureau technique
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Plans, travaux, correspondance, factures
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APEC (Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de La Côte)
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Part of Archives communales de Lutry
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Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition 2011 et 2012
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition années 1977 et 1978
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition années 1979 et 1980
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition Années 1979-1980
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition de l'année 1969
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969
Arrêté d'imposition pour l'année 1996
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 1999
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2001
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2005
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2006
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour l'année 2020
Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour les années 1971 et 1972
Arrêté d'imposition pour les années 1980, 1981 et 1982
Domaine : Finances
Part of Genolier - Commune
Arrondissement scolaire de Gland
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Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Domaine : Législation
Article 17 de la Loi sur les communes - Nombre des membres du Conseil communal
Domaine : Administration
Domaine : Assainissement
Domaine : Assainissement
Domaine : Assainissement
Assemblée des syndics du district de Nyon
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Association des communes vaudoises
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Association des parents d'élèves (APE La Dôle)
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Association des secrétaires municipaux
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Association des sociétés locales
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Association forestière vaudoise
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Part of Archives communales de Renens
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