Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
- CH -001760-9 2-1985-02
- Document
Domaine : Domaines et espaces verts
304 results with digital objects Show results with digital objects
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Domaine : Domaines et espaces verts
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Demande de crédits supplémentaires
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Domaine : Urbanisme
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Domaine : Règlement
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Domaine : Administration
Domaine : Assainissement
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Domaine : Finances
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
Domaine : Éducation et petite enfance
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
Domaine : Culture
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Domaine : Urbanisme
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Domaine : Législation
Domaine : Finances
Domaine : Bâtiments
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Domaine : Législation
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
Domaine : Collaboration régionale
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Bâtiments
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
Domaine : Assainissement
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
Domaine : Gestion des déchets
[Divers plans dressés concernant les propriétés de particuliers]
[Eaux de Romont, chambre de décantation]
convention avec Lausanne
plans et devis
[Construction d'un nouveau pont de danse au Châtaignier]
plans
plans
folio concernant propriétés Amaudruz et Rouge
[Règlements du Conseil communal du Mont et de la Municipalité]
trois exemplaires du règlement pour le Conseil communal de la Commune du Mont de 1846, un exemplaire du règlement du Conseil communal du Mont et de la Municipalité suivis de la Loi sur les autorités communales de 1932, un exemplaire du règlement du Conseil communal et du règlement de la Municipaliré du Mont-sur Lausanne de 1967
[Règlement sur la rétribution de pâturage imposée sur le bétail]
Circulaires et arrêtés cantonaux, correspondance concernant les Affaires militaires, liste de répartition des frais d'enrôlement
Préavis de la Municipalité de Lausanne et rapport de la commission du conseil, rapports de la Société des tramways Lausannois, correspondance, plans, dossier de projet
[Mariages et naissances de bourgeois de la Commune]
[Registre du commerce et patentes]
Société militaire des Amis du Progrès
[Provisions et besoins de charbon]
un exemplaire rempli à la main et un autre à la machine, avec au dos le contrôle des quantités touchées
[Achat de beurre à prix réduit]
décomptes, bordereaux d'encaissement et journal pour 1946
Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Finances
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Domaine : Finances
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital à M. Genoux
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
Demande de M. Amilcare Borello pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Achat d'une bande de terrain à M. Charles Jacquet au Petit-Mont
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve, propriété de M le Dr Jean Bergier
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
Demande de crédit complémentaire Section travaux
Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous
Domaine : Naturalisation
Renouvellement du système informatique de l'Domaine : Administration communal
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Domaine : Collaboration régionale
Demande de naturalisation M. Van Cong Te et son épouse Thuy-Lieu
Domaine : Naturalisation
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Domaine : Administration
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Eclairage public au chemin du Grand-Pré