Rapports de gestion et autres commissions
- CH -001760-9 1-BA-v.2016.1667
- File
- 1934 - --
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Rapports de gestion et autres commissions
[Divers plans dressés concernant les propriétés de particuliers]
[Mariages et naissances de bourgeois de la Commune]
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
[Provisions et besoins de charbon]
un exemplaire rempli à la main et un autre à la machine, avec au dos le contrôle des quantités touchées
Lot de grands plans de la Commune
en deux exemplaires
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
[Canalisation du ruisseau de la Millière]
plans de situation et profils en long
Comptes de la Bourse des pauvres
[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
trois exemplaires du règlement de 1943 et 1 exemplaire du règlement de 1964
accompagnée d'un plan de situation
[Achat de beurre à prix réduit]
décomptes, bordereaux d'encaissement et journal pour 1946
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
[Construction d'un nouveau pont de danse au Châtaignier]
plans
correspondance, devis, plans
[Règlements du plan d'extension et de la police des constructions]
trois exemplaires reliés du règlement du Plan d'extension et de la Police des Constructions, un exemplaire non-relié du même règlement
cartes par lesquelles les Offices de l'économie de guerre d'autres communes certifient que les personnes quittant la commune ont reçu leurs cartes de rationnement
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
[Extension du Réseau de Défense contre l'invendie à la Clochatte]
compte des travaux, plan d'exécution et repérage des conduites
Factures, feuilles de solde
Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière
Domaine : Urbanisme
Crédit complémentaire pour la gestion des travaux
Domaine : Génie civil
Plans de quartiers : Coppoz-Prilly-RC 501-Pâquis-Mottier-Crétalaison
Domaine : Planification
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital à M. Genoux
Domaine : Finances
Achat de terrain à M. Maurice Borgeaud au lieudit Champs du Mottier
Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
Domaine : Finances
Modification du règlement de police
Domaine : Règlement
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
Domaine : Administration
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
Domaine : Urbanisme
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
Domaine : Urbanisme
Abornement du chemin du cimetière
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Plan de la circulation lausannoise
exposé présenté à l'assemblée générale de la Chambre vaudoise des métiers par Charles Richard
[Extension du réseau d'eau "En Budron" jusqu'au Bois de l'Hôpital]
factures
[Renforcement du réseau d'eau sous pression "Au Champ des Pierres"]
[Adduction d'eau vers l'Hôpital]
plans, correspondance et devis
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Domaine : Urbanisme
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve, propriété de M le Dr Jean Bergier
Modification de limites territoriales
Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
Achat d'une bande de terrain à M. Charles Jacquet au Petit-Mont
Demande de M. Amilcare Borello pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal