- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-57-01-01
- File
- 2010 - 2017
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, règlement
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Correspondance, rapport, règlement
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Correspondance
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Correspondance, rapports, factures, budgets, devis
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Correspondance
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Correspondance
Commission d’assistance publique, agence communale d’assurances sociales
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Correspondance
Agence communale d’assurances sociales de Founex
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Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
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Correspondance, formulaires, cartes de contrôles
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3)
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Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
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Correspondance, devis, rapports, photographies imprimées, contrats
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Correspondance, chronologie, organigramme, plans
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Correspondance, récapitulatifs des travaux, soumissions, devis, dossiers d’enquêtes publiques, factures
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
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Décompte final, plans
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : aménagements extérieurs
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Devis, factures, photographies, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
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Plans, dossier d’enquête
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Dossier d’enquête, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement
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Correspondance, devis, contrats d’entretien
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
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Correspondance, questionnaire, plans
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
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Correspondance
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Correspondance, dossier de présentation, rapports, procès-verbaux de chantier, inventaire matériel du restaurant, plans, contrats, plaquette, état des lieux de fin de chantier, comptes
Centre sportif de Founex : aménagement d’un terrain de BMX sur la parcelle 736
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Correspondance, convention, plans
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, requête
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Correspondance, procès-verbaux, statistiques, factures
Contrat d’entreprise pour la fourniture d’une unité mobile pour la déshydratation des boues
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Contrat d'entreprise
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Correspondance, rapports
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Correspondance
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Journaux comptables
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Carte des potentiels
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
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Correspondance, factures, plans
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Certificats de bonnes mœurs
Histoire de Founex, presse, gestion des archives
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Correspondance, coupures de presse, rapports
Brochures de présentation de la Commune
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Brochures de présentation de la Commune
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Correspondance, historiques, offres, contrats
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Correspondance
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Correspondance, journaux communaux, bulletins d'information
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Convention de mise à disposition d'emplacement
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Arrêtés
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Cédules, obligations, actions
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Correspondance, relevés
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La Suisse Assurances, Winterthour Assurances
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Correspondance, déclarations de sinistres
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Correspondance, certificat de garantie
La Bâloise Compagnie d’Assurances
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Correspondance, avis de sinistres
La Bâloise Compagnie d’Assurances
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Correspondance, avis de sinistres
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Correspondance, étude du portefeuille d’assurance, liste des polices, rapport
Domaines agricoles – Parcelles communales
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Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
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Correspondance, actes
Elagage, abattage des arbres, émondage des haies
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Correspondance, plans, photographies
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Correspondance
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Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées, devis, demandes d'abattage, plans
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Correspondance, contrôles quantitatif et qualités, changement de nature, registres des vins, cadastres viticoles, plans
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Registre viticole
Auberge communale : baux à loyer
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Correspondance, baux
Appartements (Chemin de la Forge 22)
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Correspondance, baux à loyer, demandes de location
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Bâtiments divers
Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
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Listes
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
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Correspondance, plans
Construction de logements sur la parcelle no 389
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Contrats avec les architectes
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Convention
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Correspondance, bordereaux des pièces produites, mémoire, photographies, procès-verbaux, résultat du concours
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, tableaux des coûts, réception de l’ouvrage, photographies, confirmations de paiement, modification de projet, factures, décompte final
Salle de gymnastique : construction
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Dossier de construction
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Correspondance, décomptes, devis, offres
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Correspondance, mémoires, baux, dossier d’enquête, préavis, décomptes des travaux
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Plans
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Procès-verbaux de chantier, plans
Transformation de l'auberge communale
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Plans
Transformation de l'auberge communale
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Correspondance, tableau de calcul des coûts, décompte final, contrats, factures, liste des coûts par entreprise, procès-verbal de finition, plans, préavis municipal
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Correspondance
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
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Correspondance, dossiers d’enquêtes publiques, factures, devis
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Photographies, dessins, descriptions chronologiques de la construction, lettre aux autorités
Collège primaire et abri de protection civile (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
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Plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante
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Correspondance, dossier d’enquête, plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
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Dossier de construction
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2)
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Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
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Correspondance, décomptes, contrats d’entreprise, adjudication, procès-verbaux de chantier, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux, entretien, équipement
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Correspondance, offres, récapitulation des factures
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
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Projet, devis, correspondance
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
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Correspondance, devis, contrats, rapports
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
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Plans
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
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Correspondance, subsides, factures, comptes
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, rapports, plans, tableaux
Centre sportif de Founex : agrandissement, enquête du 11.12.2001 au 11.01.2002
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Correspondance, permis d’habiter, plans
Centre sportif de Founex : entretien, réparations
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Procès-verbaux, photographies, devis, plans
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Correspondance, photographies imprimées
Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
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Correspondance, questionnaire, rapport, plans
Réfection des terrains de tennis
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Correspondance, devis, préavis municipal, factures, fiche de suivi du projet, plans, tableaux récapitulatifs des travaux, procès-verbaux de chantier, coupure de presse, rapport d'inspection technique du drainage du terrain
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Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
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Correspondance, devis, procès-verbaux de séances
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