- CH 002149-3 A-(1)-G1-E-E.1.a.2
- Item
- 1901 - 1949
Part of Archives communales de Penthalaz
Correspondance, tableaux, listes
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Correspondance, tableaux, listes
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Formulaires, livret
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Certificats
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Correspondance
Affiches anciennes : lois et décrets
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Directives
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Rapports
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Règlements
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Règlements, correspondance
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Conventions
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Actes
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Société de tir "Aux armes de guerre"
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Procès-verbaux, règlements, comptes, registre des tirs, correspondance
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Obligations, correspondance
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Comptes-rendus, comptes
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Arrêtés
Limites des territoires de Penthalaz et Gollion
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Procès-verbal
Compte de répartition pour le plan de la Commune de Penthalaz, frais d'arpentage
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Comptes
Révision du classement rural de la commune
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Correspondance
Permis de construire et d'habiter
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Permis de construire, permis d'habiter
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Correspondance, plans, dossier d'étude, factures
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes, Grand-Moulins SA
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Plans d'enquête et de situation, correspondance
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Plans
Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts
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Listes, statuts, procès-verbaux
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Actes notariés
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Actes d'origines
Assistance publique et service de prévoyance sociale
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Correspondance, factures, comptes
Démolition et reconstruction du porche du temple
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Devis, plans
Battoir : installation d'un moteur supplémentaire, constructions projetées, machine à battre
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Plans
Litige entre les communes de Penthalaz et Daillens au sujet de la cure
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Correspondance
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Plans
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisations quartier Grands-Moulins-Vallezard
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Plans, devis, correspondance
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Correspondance, devis, factures, plan
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Plans, correspondance, décomptes, feuilles d'enquête
Eaux, adductions complémentaires, égouts
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Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts au lieu-dit "En Prialaz"
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Tableau
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Dossiers communaux, domaines : projet de construction d'un stand de tir au lieu dit Au tirage
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Correspondance, factures, plan, soumissions, devis
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Correspondance, décomptes
Dossiers communaux, domaines : Islettaz et barrage
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Plans
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Plans
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Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet d'endiguement d'un tronçon de la Venoge
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Plans, comptes, correspondance, décompte, devis, bail
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Correspondance, soumissions, devis, cahier des charges, conditions, plans
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Soumission, plan
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Néant
Dossiers communaux, services publics divers : gare de Cossonay, projet de modification
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Photographie, tableaux, correspondance, plans, recours
Dossiers communaux, services publics divers : funiculaire Cossonay Gare-Ville
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Correspondance, plans
Dossiers communaux, services publics divers : téléphones
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Plans
Dossiers communaux, services publics divers : postes, éclairage et électrique, concessions
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Correspondance, tableaux, concessions, formulaire
Dossiers communaux, services publics divers : fourniture d'une pompe à feu
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Devis, convention, plan, prospectus
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Inventaire
Registre civique pour les assemblées électorales et les procès-verbaux de la commune de Penthalaz
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Mises
Mises aux enchères diverses au rabais
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Mises
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Comptes, listes, procès-verbaux
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Rapports, garde champêtre et police
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Rapports
Registre des concessions d'eau
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Listes
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Listes
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Procès-verbaux
Registre de la nouvelle Abbaye de Penthalaz
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Rentiers de la bourse des pauvres
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Comptes, listes
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Comptes
Impôt personnel et impôt sur les ménage
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Comptes, listes
Statistiques, habitants, étrangers
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Permis de séjour des confédérés et étrangers
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Listes
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Listes
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Correspondance
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Correspondance
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Affiches anciennes : lois et décrets
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Directives
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Reconnaissance en faveur de Penthalaz
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Acte
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Extraits de procès-verbaux, listes
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Correspondance
Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
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Règlements, avenant
Règlements du service des eaux
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Règlements
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Convention, concession