Procès-verbaux des séances extraordinaires de la Municipalité
- CH 002111-6 A-1-A-A I
- SSérie
- 1946 - 1969
Fait partie de Archives communales de Renens
Procès-verbaux des séances extraordinaires de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Renens
Procès-verbaux des séances intermunicipales et du bureau intermunicipal
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Pièces annexes à la Municipalité
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Procès-verbaux des séances du Conseil Communal
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Correspondance du Conseil Communal
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Caisse cantonale vaudoise de compensation, agence intercommunale de Renens
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Garde locale, défense aérienne
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Service intercommunal d'électricité - SIE
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Bureau électoral – Votations – Elections
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Association régionales – Ententes intercommunales
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Autorités politiques cantonales
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Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
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Rôle électoral – Registre civique - Easyvote
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Machines de bureau (sauf informatique)
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Imprimés (cartes, livres, affiches)
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Règlement du personnel, classification des postes, échelles des salaires
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Organisation et gestion du travail
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Formation, développement et soutien
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Délégation aux affaires du personnel
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Communication et promotion de la commune
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Promotion économique - Développement économique
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Cars postaux - Lignes touristiques
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Rôle des contribuables – Frais de perception
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Commission de recours en matière d'impôts
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Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
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Actions, obligations et parts sociales
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Banques – Institutions financières
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Péréquation financière / Thématiques
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Plans des propriétés communales (domaines, forêts, vignes)
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Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
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