- CH 002030-6 A-(1)-A-A1
- SSérie
- 1763 - 1969
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Parchemins divers de 1314 à 1788
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Conseil : pièces annexes au Conseil général/Conseil communal
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Bourse des pauvres, assistance publique
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Travaux publics, ponts et chaussées
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Améliorations foncières, remaniement parcellaire
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Aménagement du territoire, urbanisme
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Electricité, éclairage public, chauffage à distance, téléréseau
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Traitement des déchets : décharge publique, incinération des ordures, dépôt de déchets radiocatifs
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Office communal de la protection civile
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Police du feu, sapeurs-pompiers
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Population (contrôle de l’habitant, bureau des étrangers, personnel communal, etc.)
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Agriculture (élevage du bétail, viticulture, céréales, cultures, etc.)
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Industrie, commerce. Office communal du travail
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Bureau électoral – Votations – Elections
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Association régionales – Ententes intercommunales
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Autorités politiques cantonales
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Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
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Rôle électoral – Registre civique
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Budget – Planification financière
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Rôle des contribuables – Frais de perception
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Impôts des personnes physiques
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Taxes communales (encaissement)
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Banques – Institutions financières
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Péréquation financière – Classification (EtaCom)
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Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
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Domaines agricoles – Parcelles communales
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
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Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
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Service technique intercommunal
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Véhicules - Matériel - Outillage
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Aménagement du territoire – Aménagement local
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Affichage - Procédés de réclame - Publicité
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Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
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Parcs publics – Places – Promenades
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Déchets carnés – Dépouilles animales
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