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Energies renouvelables
Energies renouvelables
Distribution de son et d’image – Multimédia
Distribution de son et d’image – Multimédia
Service du gaz
Service du gaz
Service de l’électricité
Service de l’électricité
Service des eaux
Service des eaux
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Travail et chômage
Travail et chômage
Santé publique
Santé publique
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Aide sociale
Aide sociale
Administration
Administration
Police du commerce
Police du commerce
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Inhumations
Inhumations
Police sanitaire
Police sanitaire
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Police municipale – Police de proximité
Police municipale – Police de proximité
Sports
Sports
Eglises
Eglises
Institutions à caractère culturel
Institutions à caractère culturel
Culture
Culture
Parascolaire
Parascolaire
Transports scolaires – Déplacements
Transports scolaires – Déplacements
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Formation
Formation
Cours d’eau – Rives et ports
Cours d’eau – Rives et ports
Assainissement
Assainissement
Déchets – Ordures ménagères
Déchets – Ordures ménagères
Parcs et promenades - Cimetière
Parcs et promenades - Cimetière
Routes – Voirie
Routes – Voirie
Urbanisme – Architecture – Environnement
Urbanisme – Architecture – Environnement
Technique
Technique
Bâtiments
Bâtiments
Gérances
Gérances
Vignes
Vignes
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Terrains
Terrains
Administration – Technique
Administration – Technique
Amortissements - Réserves
Amortissements - Réserves
Service financier
Service financier
Impôts - Taxes
Impôts - Taxes
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Transports publics
Transports publics
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Personnel communal
Personnel communal
Greffe municipal
Greffe municipal
Autorités
Autorités
Images et sons
Images et sons
Transports, communications
Transports, communications
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Sociétés locales, associations et ententes intercommunales. Fonds privés (famille et entreprise)
Sociétés locales, associations et ententes intercommunales. Fonds privés (famille et entreprise)
Statistiques
Statistiques
Vie civique (Elections, votations)
Vie civique (Elections, votations)
Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments publics. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments publics. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Services industriels
Services industriels
Géographie communale et aménagement du territoire
Géographie communale et aménagement du territoire
Finances communales
Finances communales
Conventions, titres, droits communaux
Conventions, titres, droits communaux
Correspondance expédiée, «Copies de lettres»
Correspondance expédiée, «Copies de lettres»
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Conseil : délibérations du Conseil général/Conseil communal
Conseil : délibérations du Conseil général/Conseil communal
Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Etat civil, bourgeoisie
Etat civil, bourgeoisie
Votations, élections
Votations, élections
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Finances, impôts, comptes
Finances, impôts, comptes
Administration générale
Administration générale