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Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Administration
Administration
Administration – Technique
Administration – Technique
Administration générale
Administration générale
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Aide sociale
Aide sociale
Amortissements - Réserves
Amortissements - Réserves
Assainissement
Assainissement
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Autorités
Autorités
Bâtiments
Bâtiments
Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments publics. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments publics. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Conseil : délibérations du Conseil général/Conseil communal
Conseil : délibérations du Conseil général/Conseil communal
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Conventions, titres, droits communaux
Conventions, titres, droits communaux
Correspondance expédiée, «Copies de lettres»
Correspondance expédiée, «Copies de lettres»
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Cours d’eau – Rives et ports
Cours d’eau – Rives et ports
Culture
Culture
Déchets – Ordures ménagères
Déchets – Ordures ménagères
Distribution de son et d’image – Multimédia
Distribution de son et d’image – Multimédia
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Eglises
Eglises
Energies renouvelables
Energies renouvelables
Etat civil, bourgeoisie
Etat civil, bourgeoisie
Finances communales
Finances communales
Finances, impôts, comptes
Finances, impôts, comptes
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Formation
Formation
Géographie communale et aménagement du territoire
Géographie communale et aménagement du territoire
Gérances
Gérances
Greffe municipal
Greffe municipal
Images et sons
Images et sons
Impôts - Taxes
Impôts - Taxes
Inhumations
Inhumations
Institutions à caractère culturel
Institutions à caractère culturel
Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
Parascolaire
Parascolaire
Parcs et promenades - Cimetière
Parcs et promenades - Cimetière
Personnel communal
Personnel communal
Police du commerce
Police du commerce
Police municipale – Police de proximité
Police municipale – Police de proximité
Police sanitaire
Police sanitaire
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Routes – Voirie
Routes – Voirie
Santé publique
Santé publique
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Service de l’électricité
Service de l’électricité
Service des eaux
Service des eaux
Service du gaz
Service du gaz
Service financier
Service financier
Services industriels
Services industriels
Sociétés locales, associations et ententes intercommunales. Fonds privés (famille et entreprise)
Sociétés locales, associations et ententes intercommunales. Fonds privés (famille et entreprise)
Sports
Sports
Statistiques
Statistiques
Technique
Technique
Terrains
Terrains
Transports publics
Transports publics
Transports scolaires – Déplacements
Transports scolaires – Déplacements
Transports, communications
Transports, communications
Travail et chômage
Travail et chômage
Urbanisme – Architecture – Environnement
Urbanisme – Architecture – Environnement
Vie civique (Elections, votations)
Vie civique (Elections, votations)
Vignes
Vignes
Votations, élections
Votations, élections