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Votations, élections
Votations, élections
Vignes
Vignes
Vie civique (Elections, votations)
Vie civique (Elections, votations)
Urbanisme – Architecture – Environnement
Urbanisme – Architecture – Environnement
Travail et chômage
Travail et chômage
Transports, communications
Transports, communications
Transports scolaires – Déplacements
Transports scolaires – Déplacements
Transports publics
Transports publics
Terrains
Terrains
Technique
Technique
Statistiques
Statistiques
Sports
Sports
Sociétés locales, associations et ententes intercommunales. Fonds privés (famille et entreprise)
Sociétés locales, associations et ententes intercommunales. Fonds privés (famille et entreprise)
Services industriels
Services industriels
Service financier
Service financier
Service du gaz
Service du gaz
Service des eaux
Service des eaux
Service de l’électricité
Service de l’électricité
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Santé publique
Santé publique
Routes – Voirie
Routes – Voirie
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Police sanitaire
Police sanitaire
Police municipale – Police de proximité
Police municipale – Police de proximité
Police du commerce
Police du commerce
Personnel communal
Personnel communal
Parcs et promenades - Cimetière
Parcs et promenades - Cimetière
Parascolaire
Parascolaire
Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
Institutions à caractère culturel
Institutions à caractère culturel
Inhumations
Inhumations
Impôts - Taxes
Impôts - Taxes
Images et sons
Images et sons
Greffe municipal
Greffe municipal
Gérances
Gérances
Géographie communale et aménagement du territoire
Géographie communale et aménagement du territoire
Formation
Formation
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Finances, impôts, comptes
Finances, impôts, comptes
Finances communales
Finances communales
Etat civil, bourgeoisie
Etat civil, bourgeoisie
Energies renouvelables
Energies renouvelables
Eglises
Eglises
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Distribution de son et d’image – Multimédia
Distribution de son et d’image – Multimédia
Déchets – Ordures ménagères
Déchets – Ordures ménagères
Culture
Culture
Cours d’eau – Rives et ports
Cours d’eau – Rives et ports
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance expédiée, «Copies de lettres»
Correspondance expédiée, «Copies de lettres»
Conventions, titres, droits communaux
Conventions, titres, droits communaux
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Conseil : délibérations du Conseil général/Conseil communal
Conseil : délibérations du Conseil général/Conseil communal
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Bâtiments publics. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments publics. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments
Bâtiments
Autorités
Autorités
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Assainissement
Assainissement
Amortissements - Réserves
Amortissements - Réserves
Aide sociale
Aide sociale
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Administration générale
Administration générale
Administration – Technique
Administration – Technique
Administration
Administration
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles