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Archival descriptionInternet
Internet
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Prévention
Prévention
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Abris privés - Dispenses
Abris privés - Dispenses
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Installations - Sirènes
Installations - Sirènes
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Administration
Administration
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Cours d’eau
Cours d’eau
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Installations privées
Installations privées
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Déchetterie
Déchetterie
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Routes communales
Routes communales
Routes cantonales
Routes cantonales
Recensement architectural
Recensement architectural
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Police des constructions
Police des constructions
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Cadastre - Géomètre officiel
Cadastre - Géomètre officiel
Registre foncier
Registre foncier
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Montagnes – Alpages
Montagnes – Alpages
Forêts
Forêts
Gravières
Gravières
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Servitudes
Servitudes
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Emprunts
Emprunts
Cautionnement - caution de la Commune
Cautionnement - caution de la Commune
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Recours en matière d'impôts
Recours en matière d'impôts
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Poursuites - Faillites
Poursuites - Faillites
Litiges - Contentieux
Litiges - Contentieux
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Comptes
Comptes
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Programmes et logiciels
Programmes et logiciels
Matériel
Matériel
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Cars postaux
Cars postaux
CFF
CFF
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Office du tourisme
Office du tourisme
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Relations extérieures
Relations extérieures
Sociétés locales
Sociétés locales
Manifestations locales
Manifestations locales
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Apprentis - Stagiaires
Apprentis - Stagiaires
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Gestion des archives
Gestion des archives
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Règlements communaux
Règlements communaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités politiques cantonales
Autorités politiques cantonales
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Municipalité
Municipalité
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Conseil Communal
Conseil Communal