Affichage de 99 résultats
Notices descriptivesConseil Communal
Conseil Communal
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Municipalité
Municipalité
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Autorités politiques cantonales
Autorités politiques cantonales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Règlements communaux
Règlements communaux
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Gestion des archives
Gestion des archives
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Apprentis - Stagiaires
Apprentis - Stagiaires
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Manifestations locales
Manifestations locales
Sociétés locales
Sociétés locales
Relations extérieures
Relations extérieures
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Office du tourisme
Office du tourisme
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
CFF
CFF
Cars postaux
Cars postaux
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Matériel
Matériel
Programmes et logiciels
Programmes et logiciels
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Comptes
Comptes
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Litiges - Contentieux
Litiges - Contentieux
Recours en matière d'impôts
Recours en matière d'impôts
Poursuites - Faillites
Poursuites - Faillites
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Cautionnement - caution de la Commune
Cautionnement - caution de la Commune
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Emprunts
Emprunts
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Servitudes
Servitudes
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Gravières
Gravières
Forêts
Forêts
Montagnes – Alpages
Montagnes – Alpages
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Cadastre - Géomètre officiel
Cadastre - Géomètre officiel
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Registre foncier
Registre foncier
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Police des constructions
Police des constructions
Recensement architectural
Recensement architectural
Routes communales
Routes communales
Routes cantonales
Routes cantonales
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Déchetterie
Déchetterie
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Installations privées
Installations privées
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Cours d’eau
Cours d’eau
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Administration
Administration
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Abris privés - Dispenses
Abris privés - Dispenses
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Installations - Sirènes
Installations - Sirènes
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Prévention
Prévention
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Internet
Internet
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone