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Notices descriptivesPrévention
Prévention
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Cautionnement - caution de la Commune
Cautionnement - caution de la Commune
Servitudes
Servitudes
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Cadastre - Géomètre officiel
Cadastre - Géomètre officiel
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Gravières
Gravières
Matériel
Matériel
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Emprunts
Emprunts
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Litiges - Contentieux
Litiges - Contentieux
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Routes cantonales
Routes cantonales
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Recours en matière d'impôts
Recours en matière d'impôts
Poursuites - Faillites
Poursuites - Faillites
Cours d’eau
Cours d’eau
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Recensement architectural
Recensement architectural
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Programmes et logiciels
Programmes et logiciels
Internet
Internet
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Gestion des archives
Gestion des archives
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Montagnes – Alpages
Montagnes – Alpages
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Autorités politiques cantonales
Autorités politiques cantonales
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Règlements communaux
Règlements communaux
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Police des constructions
Police des constructions
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Abris privés - Dispenses
Abris privés - Dispenses
Apprentis - Stagiaires
Apprentis - Stagiaires
Administration
Administration
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Office du tourisme
Office du tourisme
Déchetterie
Déchetterie
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Municipalité
Municipalité
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Manifestations locales
Manifestations locales
Sociétés locales
Sociétés locales
Installations - Sirènes
Installations - Sirènes
Conseil Communal
Conseil Communal
Comptes
Comptes
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Relations extérieures
Relations extérieures
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Routes communales
Routes communales
Cars postaux
Cars postaux
Forêts
Forêts
Installations privées
Installations privées
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
CFF
CFF
Registre foncier
Registre foncier
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Entreprises de transport
Entreprises de transport