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Notices descriptivesParcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Office du tourisme
Office du tourisme
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Forêts
Forêts
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Registre foncier
Registre foncier
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Conseil Communal
Conseil Communal
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Cautionnement - caution de la Commune
Cautionnement - caution de la Commune
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Règlements communaux
Règlements communaux
Matériel
Matériel
Montagnes – Alpages
Montagnes – Alpages
Cadastre - Géomètre officiel
Cadastre - Géomètre officiel
Routes cantonales
Routes cantonales
Cours d’eau
Cours d’eau
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Manifestations locales
Manifestations locales
CFF
CFF
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Servitudes
Servitudes
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Internet
Internet
Routes communales
Routes communales
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Cars postaux
Cars postaux
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Gravières
Gravières
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Municipalité
Municipalité
Sociétés locales
Sociétés locales
Administration
Administration
Installations - Sirènes
Installations - Sirènes
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Programmes et logiciels
Programmes et logiciels
Prévention
Prévention
Relations extérieures
Relations extérieures
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Déchetterie
Déchetterie
Installations privées
Installations privées
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Emprunts
Emprunts
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Comptes
Comptes
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Recours en matière d'impôts
Recours en matière d'impôts
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Police des constructions
Police des constructions
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Abris privés - Dispenses
Abris privés - Dispenses
Autorités politiques cantonales
Autorités politiques cantonales
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Litiges - Contentieux
Litiges - Contentieux
Gestion des archives
Gestion des archives
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Recensement architectural
Recensement architectural
Poursuites - Faillites
Poursuites - Faillites
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Apprentis - Stagiaires
Apprentis - Stagiaires
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)