- CH 001829-4 A-(1)
- Fonds
- 1301-2000
Fait partie de Genolier - Commune
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Achats-ventes-échanges-cessions-expropriations
Fait partie de Genolier - Commune
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Devis, factures, plans+I521:I558
Fait partie de Genolier - Commune
Acte d'achat, devis, factures
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Acte d'achat, abergements, factures
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Droit de propriété, réparations
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Abergements, réparations, plans
Portefeuille de divers plans cadastraux du 19e-20e s
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Journal des rentes
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Soumissions
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Raccordement de l'eau
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Construction, réparations
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Droits de mutation, réparations
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Recueil officiel des lois fédérales
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Recueil officiel des lois cantonales
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Registre des PV de la Municipalité
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Registre des PV du conseil communal
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Registre des comptes communaux
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Correspondance
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Correspondance
Service intercommunal technique
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Correspondance
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Registre du syndicat d'élevage
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Plans
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Correspondance
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Plans de l'architecte
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Plans, travaux, correspondance, factures
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Le Montant-Le Martinet-Bas-des-Côtes
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