- CH 001829-4 A-(1)-48-F-1
- Dossier
- 1301 - 1310
Fait partie de Genolier - Commune
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Cottet des Censés dressé en 1767
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Raccordement de l'eau
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Abergements, réparations, plans
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Droits de mutation, réparations
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Abornement du territoire communal
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Registre de liquidation des Dîmes et Censés dressé en 1806
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Construction, réparations
Obligations-Actions-Cédules-Titres
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Acte d'achat, devis, factures
Portefeuille de divers plans cadastraux du 19e-20e s
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Devis, factures, plans+I521:I558
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Registre d'aménagement des forêts
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Acte d'achat, abergements, factures
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Soumissions
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Plans
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Droit de propriété, réparations
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