Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour les années 1975-1976 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-008-_122 Item 1975 - 1976 Part of Montreux - fonds publics Composition des commissions, commission de gestion, proposition des services communaux, extraits de procès-verbaux
Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux (27/1982) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-014-_121 Item 1982 Part of Montreux - fonds publics
Préavis sur l'installation de barrières automatiques avec dispositifs de sécurité au passage à niveau sis au sud-est de la gare de Fontanivent (11/1974) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_121 Item 1974 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis sur la modification du plan de quartier aux lieux-dits "En la Rupeyre" et "Aux Vuarennes" Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-007-_121 Item 1975 Part of Montreux - fonds publics
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur le taux d'allocation de renchérissement à verser au personnel communal en 1967 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_121 Item 1967 Part of Montreux - fonds publics
Service des Travaux. Concerne : Plan d'extension partiel "En Chantemerle", avenue de Chantemerle - avenue du Midi Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-005-_121 Item 1972 Part of Montreux - fonds publics Comprend en annexe 2 règlements, 2 conventions et un plan
Rapport au Conseil communal de Montreux sur diverses demandes de prorogation de délais accordés pour réponse aux motions et pétitions (no 26/2004) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-036-_121 Item 2004 Part of Montreux - fonds publics
Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (nouvelle procédure) (35/2003) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_121 Item 2003 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission des finances au conseil communal de Montreux sur les comptes 1996 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_121 Item 1997 Part of Montreux - fonds publics Comprend en annexe un rapport du sous-groupe de la commission des finances
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non des pétitions relatives à la sécurité des piétons aux avenues de Collonge et de Chantemerle à Territet Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_121 Item 2004 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la construction de logements à loyers modestes sur la propriété communale sise au lieu dit "Au Taux" Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-002-_121 Item 1965 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la Municipalité de Montreux au Conseil communal sur la gestion de la Commune durant l'année 2001 (19/2002) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-033-_121 Item 2002 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 10/1985 sur l'élargissement de la route des Vuarennes à Montreux, la modification de l'intersection du chemin - route des Vuarennes, la création et l'équipement d'une place de rebroussement pour les véhicules des transports publics et la construction du système séparatif des eaux Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-017-_121 Item 1985 Part of Montreux - fonds publics
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur la vente par la Commune et la Fondation de la Ville de Montreux pour l'équipement touristique de leurs actions de la Compagnie du chemin de fer Territet-Glion Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-022-_121 Item 1990 Part of Montreux - fonds publics
Rapport-préavis sur l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de Fr. 810'000.- pour financer la sécurisation de la route de Blonay, en traversée du village de Brent et réponse à la pétition de Mme Susanne Stuber et consorts (21/2007) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-038-_121 Item 2007 Part of Montreux - fonds publics Comprend en annexe un plan
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 21/1993 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-025-_121 Item 1993 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 2/1980 sur un projet de plan d'extension partiel "A Chailly, Baugy, Les Crêtes, Beau Regard" Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-012-_121 Item 1980 Part of Montreux - fonds publics
Sur l'acquisition d'une sableuse pour le service de voirie Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_121 Item 1964 Part of Montreux - fonds publics
Préavis sur le projet de construction d'un tronçon de collecteurs d'eaux usées et d'eaux de surface dans la chaussée de la route cantonale No 733e, sur environ 70 m., entre le ruisseau de l'Arzillière et le Collège de Chernex (25/1976) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-008-_121 Item 1976 Part of Montreux - fonds publics
Communication de la Municipalité au Conseil communal concernant les crédits extrabudgétaires pour 1971 votés par la Municipalité du 1er août au 31 décembre 1971 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-005-_120 Item 1972 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de M. Bernard Gret pour la valorisation de l'espace CFF (Chemins de Fers Fédéraux) dans le cadre du plan de zone Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_120 Item 2003 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission des finances au Conseil communal sur les comptes communaux pour l'année 1974 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-007-_120 Item 1975 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 29/1990 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-022-_120 Item 1990 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité au Conseil Communal sur l'octroi d'un crédit de Fr. 300'000.- correspondant à la participation communale à la nouvelle mensuration numérique sur le territoire de la Commune de Montreux Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-025-_120 Item 1993 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 3/1980 sur la constitution d'un droit de superficie sur la parcelle no 223, dans le secteur Métropole - jolie-Site, pour la construction d'une brasserie-café-restaurant Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-012-_120 Item 1980 Part of Montreux - fonds publics
Communication de la Municipalité au Conseil communal concernant l'allocation de renchérissement à verser en 1965 aux membres du personnel communal Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-002-_120 Item 1965 Part of Montreux - fonds publics
Préavis sur les comptes communaux 2001 (20/2002) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-033-_120 Item 2002 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission chargée de l'étude du préavis 9/2004 concernant la demande de crédit de Fr. 1'300'000.- en vue de la réalisation de l'Hôtel de Ville Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_120 Item 2004 Part of Montreux - fonds publics
Sur une convention à conclure avec l'entreprise Moraz frères concernant l'accès à sa propriété et la cession d'une parcelle de terrain à la commune Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_120 Item 1964 Part of Montreux - fonds publics
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour les années 1982-1983 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-014-_120 Item 1982 - 1983 Part of Montreux - fonds publics Interpellations, composition des délégations, allocution de M. J-J. Cevey sur la fusion montreusienne
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 9/1985 de la Municipalité au Conseil communal relatif à la modification du règlement sur les pensions de retraite des membres de la Municipalité du 7 septembre 1977 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-017-_120 Item 1985 Part of Montreux - fonds publics
Préavis sur la modification de l'art. 8 du Statut juridique du Service des eaux de Vevey-Montreux et la demande d'autorisations générales (10/1974) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_120 Item 1974 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à la réponse à la motion de M. P. Rochat sur la création d'un fond pour les courses d'école (no 25/2004) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-036-_120 Item 2004 Part of Montreux - fonds publics Comprend en annexe la motion de M. P. Rochat
Rapport de la commission intercommunale de gestion chargée de l'examen de la gestion et des comptes de la communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) pour l'exercice 2006 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-038-_120 Item 2007 Part of Montreux - fonds publics
Préavis sur une demande de crédit de Fr. 2'360'000.-- pour la construction d'un parking souterrain sur un niveau à l'amont du Centre de Congrès et d'Expositions (CCE) (18/1997) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_120 Item 1997 Part of Montreux - fonds publics Comprend en annexe 3 plans
Préavis des Municipalités aux Conseils communaux sur une aide des communes de Montreux et de Veytaux à la société du Casino-Kursaal de Montreux S.A. (24/1976) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-008-_120 Item 1976 Part of Montreux - fonds publics
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au Conseil communal pour les années 1967-1968 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_120 Item 1968 Part of Montreux - fonds publics Comprend des procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, notices, rapports, convocations, programmes d'excursion du Conseil communal
Sur l'achat de parcelles de terrain appartenant à MM. P., F. et E. M., aux lieux dits La Fin de Tavel, Sous le Châtelard, Es Pécheris et Au Ruffinel Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_119 Item 1964 Part of Montreux - fonds publics
Annexes aux préavis de la Municipalité au Conseil communal pour les années 1965 à 1967 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-002-_119 Item 1965 - 1967 Part of Montreux - fonds publics Comprend des notices, ordre du jour, convocations, texte manuscrit
Préavis sur une demande d'un crédit d'étude de Fr 1'300'000.- en vue de la réalisation de l'Hôtel de Ville (9/2004) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_119 Item 2004 Part of Montreux - fonds publics Comprend en annexe 3 plans et le rapport-préavis no 25/2003
Communication concernant le versement d'un allocation spéciale en faveur des bénéficiaires de l'aide communale complémentaire à l'Assurance Vieillesse et Survivants (AVS) et à l'Assurance Invalidité (AI) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_119 Item 1974 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant les opérations immobilières réalisées directement par la Municipalité du 1er août au 31 décembre 1971 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-005-_119 Item 1972 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 18/1997 : Projet de construction d'un parking souterrain en face du Centre de Congrès et d'Expositions (CCE) et demande d'un crédit de CHF 2'360'000 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_119 Item 1997 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la motion d'Olivier Gfeller demandant à la Municipalité d'étudier la possibilité de développer un service des sports sur le communal et/ou régional Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_119 Item 2003 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du projet de plan partiel d'affectation modifiant le plan d'extension partiel compris entre la rue du Lac, l'avenue Rousseau, la Baye de Clarens, et les parcelles no 1100 et 1102, à Clarens (no 33/1989) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-022-_119 Item 1990 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission du Conseil communal chargée de l'examen de la réponse à la motion de M. Pierre Rochat sur la création d'un fonds pour les courses d'école (rapport no 25/2004) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-036-_119 Item 2004 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de Fr. 810'000.- pour financer la sécurisation de la route de Blonay en traversée du village de Brent et réponse à la pétition de Mme Susanne Stuber et consorts Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-038-_119 Item 2007 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 24/1993 : le projet de plan partiel d'affectation (PPA) "Vernex-Rive II", compris entre l'Avenue des Alpes et la Grand-Rue, à l'ouest des escaliers du Bon-Accueil Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-025-_119 Item 1993 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 14/1983 sur une demande de crédit concernant l'étude et l'établissement du plan directeur des égouts de Montreux Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-014-_119 Item 1983 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission des finances au Conseil communal sur les comptes du service du feu pour l'année 1974 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-007-_119 Item 1975 Part of Montreux - fonds publics
Rapport au Conseil communal de la Commission des finances chargée de l'examen des budgets pour l'année 1977 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-008-_119 Item 1976 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal 11/1980 sur la participation financière de la Commune de Montreux à la construction d'une halle provisoire d'extension à la Maison des Congrès pour 1981 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-012-_119 Item 1980 Part of Montreux - fonds publics
Rapport au Conseil communal de Montreux de la Commission des finances sur le préavis de la Municipalité sur une autorisation d'emprunt de Fr. 15 millions (no 41/2001) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-033-_119 Item 2001 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité sur le projet de plan d'extension modifiant la limite des constructions en bordure amont de la Grand'Rue à Montreux, soit un tronçon du secteur compris entre le carrefour dit "du Lorius" et le Palace (no 4/1985) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-017-_119 Item 1985 Part of Montreux - fonds publics
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur l'état des études relatives à la mise au point d'un nouveau plan d'investissements communaux Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_119 Item 1968 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'octroi d'un crédit de Fr. 2'985'000.- pour la réalisation d'un nouveau bâtiment en remplacement du pavillon existant à l'Etablissement secondaire de Montreux-Est et un crédit de Fr. 1'470'000.- pour l'achat et le montage d'un pavillon scolaire en complément du collège de Chernex Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-025-_118 Item 1993 Part of Montreux - fonds publics
Préavis sur l'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux de M. L. J., de nationalité hongroise et de M. S.W., de nationalité allemande, et des membres de sa famille (21/1975) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-007-_118 Item 1975 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 1/1972 relatif à la vente à D. S.A. d'une parcelle de terrain d'environ 57'000 m2 à détacher du domaine des Tilles Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-005-_118 Item 1972 Part of Montreux - fonds publics
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2005-2006 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-037-_118 Item 2005 - 2006 Part of Montreux - fonds publics Interpellations, composition du bureau du conseil, composition de délégations, motions, interpellations etc...
Préavis sur l'achat à M. P.-H.D., pour le prix de Fr. 3'600'000.- des parcelles no 41 et 42, sises à la rue du Pont, à Montreux (20/2007) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-038-_118 Item 2007 Part of Montreux - fonds publics Comprend en annexe un plan
Rapport no 8/2004 de la Municipalité au Conseil communal sur le projet-pilote "Agglomération Vevey-Montreux Riviera, proposé par le Service des affaires intercommunales et la Conférence des syndics, soutenu par le Canton de Vaud et retenu par la Confédération comme projet- modèle dans le cadre de sa politique des agglomérations2 et réponse à la motion de M. Pierre Rochat pour la création d'une association à buts multiples (au sens de la loi sur les communes modifiée en mai 1996) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_118 Item 2004 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis sur l'autorisation générale à accorder à la Municipalité pour statuer sur les aliénations et les acquisitions d'immeubles et de droits réels immobiliers et sur la création, la suppression ou la modification de servitudes immobilières Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_118 Item 1974 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de M. J.J. Keck, relative à un nouvel aménagement du Port du Basset Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-008-_118 Item 1976 Part of Montreux - fonds publics
Préavis sur la participation, par le fonds de la Communauté Intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL), au financement de la création d'une filière multimédia (17/1997) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_118 Item 1997 Part of Montreux - fonds publics Comprend en annexe une présentation de SwissMedia
Sur la création de W.C. publics dans le préau du collège des Planches Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_118 Item 1964 Part of Montreux - fonds publics
Réponse de la Municipalité à l'interpellation déposée par M. A. Gens dans la séance du Conseil communal du 26 octobre 1966 au sujet de la compensation du renchérissement du coût de la vie aux employés retraités Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-002-_118 Item 1966 Part of Montreux - fonds publics
Préavis sur une demande de crédit concernant l'étude et l'établissement du plan directeur des égouts de Montreux (14/1983) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-014-_118 Item 1983 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité sur le projet de plan d'extension modifiant la limite des constructions en bordure amont de l'extrémité ouest de l'avenue des Alpes à Montreux (no 3/1985) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-017-_118 Item 1985 Part of Montreux - fonds publics
Rapport au Conseil communal de la commission des finances chargée de l'examen du budget pour l'année 1969 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_118 Item 1968 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal sur divers travaux de remise en état du cimetière de Troches (no 13/1980) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-012-_118 Item 1980 Part of Montreux - fonds publics
Préavis sur l'octroi d'un crédit d'investissement de Fr. 610'000.- pour la réalisation de la 2ème étape de la route du Closalet- soit un tronçon de 110 m afin de terminer l'entier de la desserte située à l'aval de la voie du Montreux Oberland bernois MOB - ainsi que pour la création d'un trottoir au chemin du Couvent à Chernex Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-036-_118 Item 2004 Part of Montreux - fonds publics Comprend en annexe un plan
Rapport de la commission nommée par l'examen du rapport de la Municipalité en réponse à la motion de M. Bernard Gret sur la réhabilitation du lac de Jaman Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-033-_118 Item 2002 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de Monsieur Pierre Rochat concernant l'aménagement d'une nouvelle route d'accès à la zone industrielle de la Foge Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_118 Item 2003 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 34/1989 sur le projet de classement des arbres "en allée" le long de la route de Chailly (RC 734 c) entre les carrefours de l'Oche-Thorrens et la Saussaz Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-022-_118 Item 1990 Part of Montreux - fonds publics
Communication de la Municipalité au conseil communal sur la visite du château de Sully Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-014-_117 Item 1983 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis sur les compétences financières de la Municipalité en matière de crédits extrabudgétaires Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_117 Item 1974 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la participation, par le fonds de la Communauté Intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL), au financement de la création d'une filière multimédia Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_117 Item 1997 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal no 24/2004 sur l'octroi d'un crédit d'investissement de Fr. 610'000.- pour la réalisation de la 2ème étape de la route du Closalet - soit un tronçon de 110 m., afin de terminer l'entier de la desserte située à l'aval de la voie du Montreux Oberland bernois MOB - ainsi que pour la création d'un trottoir au chemin du Couvent à Chernex Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-036-_117 Item 2004 Part of Montreux - fonds publics
Service des affaires intercommunales du district de Vevey. Rapport d'activités 2005 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-037-_117 Item 2006 Part of Montreux - fonds publics
Préavis sur une demande de crédit de Fr. 270'000.- pour confier des mandats d'étude parallèles en vue de requalifier l'espace public de la Rouvenaz (19/2007) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-038-_117 Item 2007 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport 8/2004 de la Municipalité au Conseil communal sur le projet-pilote "Agglomération Vevey-Montreux Riviera, proposé par le Service des affaires intercommunales et la Conférence des syndics, soutenu par le Canton de Vaud et retenu par la Confédération comme projet-modèle dans le cadre de sa politique des agglomérations" et réponse à la motion de M. Pierre Rochat pour la création d'une association à buts multiples (au sens de la loi sur les communes modifiée en mai 1996) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_117 Item 2004 Part of Montreux - fonds publics
Préavis sur une participation de fr. 20'000.-- de la commune aux frais en rapport avec la création d'une halte MOB (Montreux-Oberland Bernois) au Coteau de Belmont (22/1975) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-007-_117 Item 1975 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis No 21/1976 sur la souscription de fr. 200'000.- au capital de garantie de la Fête des Vignerons de 1977 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-008-_117 Item 1976 Part of Montreux - fonds publics
Rapport au Conseil communal de la commission des finances chargée de l'examen du budget du Service du feu pour l'année 1969 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_117 Item 1968 Part of Montreux - fonds publics
Réponse de la Municipalité au Conseil communal à la question posée par M. Olivier Blanc selon l'article 88 du RCC au sujet du plan partiel d'affectation "Clos de Chillon" sur la commune de Veytaux Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-033-_117 Item 2002 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 29/1993 de la Municipalité au Conseil communal sur la modification des articles 52 et 111 du règlement du Conseil communal Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-025-_117 Item 1993 Part of Montreux - fonds publics Comprend en annexe le règlement du Conseil communal du 27 novembre 1985 "Articles modifiés ou introduits les 26 mai et 29 septembre 1993"
Rapport de la prise en considération ou non de la motion Rochat demandant la modification du RCC concernant le processus de suivi des motions Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_117 Item 2003 Part of Montreux - fonds publics
Concernant un complément à l'aide communale accordée à la Société Montbrillant S.A en vue de la transformation d'un bâtiment sis à Baugy et destiné au logement de personnes âgées à ressources modestes Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_117 Item 1964 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la construction de la rue des Vaudrès entre le tronçon existant et le pont sur la Baye de Clarens (compris) avec l'aménagement d'un secteur de l'avenue Mayot-Vautier, le raccordement du chemin du Pierrier ainsi que la pose de collecteurs séparatifs (no 27/1985) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-017-_117 Item 1985 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion déposée par Mme Monique Tissot, concernant la lutte contre l'abstentionnisme en cas de votation ou d'élection Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-005-_117 Item 1972 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 35/1989 sur le projet de plan partiel d'affectation fixant les limites des constructions en bordure de la rue de la Gare à Montreux, tronçon compris entre l'Avenue de Belmont et la rue Industrielle (RC 732 d "en traversée") Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-022-_117 Item 1990 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis municipal sur la participation de la commune à la rénovation du funiculaire Territet/Mont-Fleuri (no 16/1980) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-012-_117 Item 1980 Part of Montreux - fonds publics
Budgets pour 1967 du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-002-_117 Item 1966 Part of Montreux - fonds publics
Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux (13/1983) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-014-_116 Item 1983 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen d'un projet de plan d'extension partiel au lieu-dit "Côtes de Pallens", création d'une zone viticole. Préavis no 28/1985 Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-017-_116 Item 1985 Part of Montreux - fonds publics
Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis sur une autorisation générale de plaider à accorder à la Municipalité pour la durée de la législature en cours Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_116 Item 1974 Part of Montreux - fonds publics
Préavis sur l'achat pour le prix de fr. 550'000.-- à la Paroisse protestante de Clarens de la parcelle no 7368 sis au grands prés, à Baugy (16/1997) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_116 Item 1997 Part of Montreux - fonds publics Comprend en annexe un plan
Service des Travaux. Concerne : Plan partiel d'affectation "Balcon de la Riviera" fixant une zone de construction de villas ou de maisons familiales - situation : lieu-dit : "Es Vuarilles", sous Chamby - statut du secteur selon RPE 1971 : zone d'affectation spéciale Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-005-_116 Item 1972 Part of Montreux - fonds publics Comprend en annexe un plan
Communication de la Municipalité au Conseil communal sur l'évolution du compte no 650.3114 "Entretien des bornes hydrants" Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-033-_116 Item 2002 Part of Montreux - fonds publics
Extrait du registre des procès-verbaux des séances du Conseil communal de Montreux. Objet : le rapport-préavis de la Municipalité sur l'état de l'étude des motions et des pétitions en suspens au 31 décembre 2003 et demande de prolongation de délais (no 7/2004) Add to clipboard CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_116 Item 2004 Part of Montreux - fonds publics