- CH -001760-9 1-B-v.2016.1768
- SSérie
- 1832 - 1874
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
L'inventaire de 1981 précise "et 1 séance 1874"
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
L'inventaire de 1981 précise "et 1 séance 1874"
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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[Procès-verbaux commission scolaire]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Procès-verbaux de délimitation avec Lausanne]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux de reconnaissances des limites
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Procès-verbaux des assemblées électorales
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Procès-verbaux du comité concernant l'abattage et liste de patentes]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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L'inventaire de 1981 précise : "même séances, autres libellés et écoles 1808-1813"
["Projet de chemin de 4 m dès le Moulin Porchet à la Picholette"]
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plan
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
plans
Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
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[Prospection d'eau au Pré Guillaume]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
correspondance et plans
[Provisions et besoins de charbon]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
un exemplaire rempli à la main et un autre à la machine, avec au dos le contrôle des quantités touchées
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Quittances des traitements (instituteurs)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de commission sur les comptes de 1883
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de la Commission des terrains
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Planification
Rapport de planification 1982 - 1985
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapport de planification à long terme
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Domaine : Planification
Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Rapports de gestion et autres commissions
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Rapports et préavis au Conseil communal
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[Rapports sur les absences de l'école]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Recensement de la population résidant au Mont]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Recensements du bétail et des cultures]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
notamment recensement fédéral de 1911, tableaux de recensements annuels et registre d'abattage
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[Recueil de règlements communaux]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
notamment règlement sur les fontaines communales, règlement sur l'éclairage public, règlement sur les pionniers de la commune, règlement de l'huissier municipal du Mont etc...
[Réfection des conduites des Eaux du Mont]
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demande de fouilles et plan de situation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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[Registre des visas de la Commune du Mont]
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[Registre du commerce et patentes]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Registre pour les chemins. Journées de voirie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Registre pour les chemins. Journées de voirie
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[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Registre pour l'inscription des animaux des espèces chevaline et bovine]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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trois exemplaires
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Règlement pour les égouts publics de la commune du Mont sur Lausanne]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
trois exemplaires du règlement de 1943 et 1 exemplaire du règlement de 1964
[Règlement sur la rétribution de pâturage imposée sur le bétail]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Règlements cantonaux et d'autres communes]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Règlements d'autres communes]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
un exemplaire du règlement de la Municipalité de Lausanne du 18 juin 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Cheseaux de 1895, un exemplaire du règlement de police de la Commune de Prilly du 11 juin 1904 avec une lettre d'accompagnement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
[Règlements de la Société d'assurance pour la race bovine dans la Commune du Mont]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
trois exemplaires du règlement de la Société d'assurance mutuelle pour la race bovine dans la Commune du Mont de 1859, un exemplaire du règlement pour la Société d'assurance contre les accidents de la race bovine dans la Commune du Mont de 1885
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
trois exemplaires de 1923, un exemplaire de 1909
[Règlements du Conseil communal du Mont et de la Municipalité]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
trois exemplaires du règlement pour le Conseil communal de la Commune du Mont de 1846, un exemplaire du règlement du Conseil communal du Mont et de la Municipalité suivis de la Loi sur les autorités communales de 1932, un exemplaire du règlement du Conseil communal et du règlement de la Municipaliré du Mont-sur Lausanne de 1967