Comptes de la Bourse des pauvres
- CH -001760-9 1-FD-v.2016.1577
- Document
- 1888 - --
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Comptes de la Bourse des pauvres
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Délimitation entre le Mont et Lausanne
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Cadastre, pour l'inscription des mutations
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Plan de la partie orientale de la commune
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Aménagement des forêts communales
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Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
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Plan d'une parcelle au Grand-Mont
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L'inventaire de 1981 précise : "à double"
Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
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L'inventaire de 1981 précise : "registre portant la lettre A, en tête-bêche :1760-1805 bois à bâtir, marrin accordé"
Livre de commune (mention de gouverneurs et de messelliers)
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret-memento pour la Municipalité
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Rapport de la Commission des terrains
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Rapport de commission sur les comptes de 1883
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[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
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L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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L'inventaire de 1981 précise : "même séances, autres libellés et écoles 1808-1813"
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Comptes pour la forêt de Vennes
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Comptes pour la forêt de Vennes
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Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
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Registre pour les chemins. Journées de voirie
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Livre de la gravière communale
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Quittances des traitements (instituteurs)
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Mises et conditions. Voiturages
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Mises et conditions. Voiturages
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Mises de terre, curetage des fossés
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