Affichage de 1169 résultats
Notices descriptives2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Crédits d'études pour la réalisation de futurs bâtiments communaux, pour la création d'un nouveau cimetière, pour l'introduction de l'informatique à l'Administration communale
Crédits d'études pour la réalisation de futurs bâtiments communaux, pour la création d'un nouveau cimetière, pour l'introduction de l'informatique à l'Administration communale
Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988
Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Budget 1988
Budget 1988
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Rapport de gestion 1987
Rapport de gestion 1987
Arrêté d'imposition 1989 - 1990
Arrêté d'imposition 1989 - 1990
Assainissement au lieu-dit Le Petit-Mont. Construction d'un collecteur séparatif entre la rue du Village et l'Auberge communale
Assainissement au lieu-dit Le Petit-Mont. Construction d'un collecteur séparatif entre la rue du Village et l'Auberge communale
Réaménagement de l'extrémité Sud du chemin du Mottier et création d'une zone de verdure au lieu dit En Crétalaison
Réaménagement de l'extrémité Sud du chemin du Mottier et création d'une zone de verdure au lieu dit En Crétalaison
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Budget 1991
Budget 1991
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Comptes communaux 1992
Comptes communaux 1992
Complexe Administratif En Crétalaison. Présentation du décompte final et demande de crédit supplémentaire
Complexe Administratif En Crétalaison. Présentation du décompte final et demande de crédit supplémentaire
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Auberge communale - Divers travaux d'agrandissement. Aménagements intérieurs et d'entretien - Décompte final et demande d'un crédit complémentaire
Auberge communale - Divers travaux d'agrandissement. Aménagements intérieurs et d'entretien - Décompte final et demande d'un crédit complémentaire
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
Aménagement de la place du Petit-Mont
Aménagement de la place du Petit-Mont
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
Règlement pour la paroisse
Règlement pour la paroisse
Budget pour l'année 1957
Budget pour l'année 1957
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital
Bilan au 31 décembre 1956
Bilan au 31 décembre 1956
Budget 1967
Budget 1967
Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
Demande de [nom confidentiel] pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Demande de [nom confidentiel] pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont
Achat d'une bande de terrain à [nom confidentiel] au Petit-Mont
Chauffage de l'église
Chauffage de l'église
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
Demande de crédit complémentaire Section travaux
Demande de crédit complémentaire Section travaux
Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous
Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Renouvellement du système informatique de l'Administration communale
Renouvellement du système informatique de l'Administration communale
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Annulé
Annulé
Comptes 1997
Comptes 1997
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
[Journal]
[Journal]
[Journal]
[Journal]
Rentier
Rentier
Pensions fixes
Pensions fixes
Cottet
Cottet
Grand cottet
Grand cottet
Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis
Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis
Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
Aux Planches du Mont, propriété Henny
Aux Planches du Mont, propriété Henny
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
Plan de parcelles vendues et échangées
Plan de parcelles vendues et échangées
Plan de terrains vendus par la commune
Plan de terrains vendus par la commune
Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
Plan de terrains acquis
Plan de terrains acquis
Plan es Mollies
Plan es Mollies
Partage de la succession Chatelan, en Budron, en Etavez, etc.
Partage de la succession Chatelan, en Budron, en Etavez, etc.
A la Naz
A la Naz
Plan de parcelles de terrain vendues à l'Etat de Vaud, au Petit Mont
Plan de parcelles de terrain vendues à l'Etat de Vaud, au Petit Mont
Abornement d'une correction du chemin de Maillefer
Abornement d'une correction du chemin de Maillefer
Plan pour le partage de deux champs, à Budron-Dessus, Aux Champs Dessous
Plan pour le partage de deux champs, à Budron-Dessus, Aux Champs Dessous
Plan de la partie orientale de la commune
Plan de la partie orientale de la commune
"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
Révision du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ; projet (2001) + modifications (2002) par Urbaplan
Révision du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions ; projet (2001) + modifications (2002) par Urbaplan
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
Conditions de la place de fournier communal
Conditions de la place de fournier communal
Lettre d'origine accordée en Justice de la Sagne en faveur de l'hônnets François Louis [feu]Georges Jean Mairet, reconnu communier de la Sagne.
Lettre d'origine accordée en Justice de la Sagne en faveur de l'hônnets François Louis [feu]Georges Jean Mairet, reconnu communier de la Sagne.
Lettre de Bourgeoisie en faveur de Sieur Jacob Cottier de Rougemont demeurant à Mex, passée par l'honorable Commune de Daillens, le 22 février 1759
Lettre de Bourgeoisie en faveur de Sieur Jacob Cottier de Rougemont demeurant à Mex, passée par l'honorable Commune de Daillens, le 22 février 1759
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Comptes communaux 1988; Journal
Comptes communaux 1988; Journal
Comptes communaux 1995; Journal
Comptes communaux 1995; Journal
Comptes communaux 1998; Journal
Comptes communaux 1998; Journal
Journal
Journal
Comptes communaux 1998; Bilan
Comptes communaux 1998; Bilan
Comptes communaux 1996; Bilan
Comptes communaux 1996; Bilan
Comptes communaux 1994; Bilan
Comptes communaux 1994; Bilan
Résultats 801 à 900 sur 1169