Taxes communales (encaissement)
- CH 001827-X (1)-2-(2)-21-08
- SSérie
- 1989 - 2011
Fait partie de Begnins - Commune
Taxes communales (encaissement)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Enquêtes de police – Rapports de police
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Fait partie de Begnins - Commune
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Fait partie de Begnins - Commune
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Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Fait partie de Begnins - Commune
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Distribution – Eclairage public – Installation
Fait partie de Begnins - Commune
Association régionales – Ententes intercommunales
Fait partie de Begnins - Commune
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Service technique (inter)communal
Fait partie de Begnins - Commune
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Cimetière (gestion administrative)
Fait partie de Begnins - Commune
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Fait partie de Begnins - Commune
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Bibliothèque – Médiathèque municipale
Fait partie de Begnins - Commune
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Fait partie de Begnins - Commune
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Budget – Planification financière
Fait partie de Begnins - Commune
Gestion informatique du territoire (SIT)
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Sociétés / Associations intercommunales
Fait partie de Begnins - Commune
Cars postaux – Lignes touristiques
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance reçue et expédiée
Fait partie de Begnins - Commune
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Crèches – Garderies – Haltes-jeux
Fait partie de Begnins - Commune
Sociétés/Associations (inter)communales
Fait partie de Begnins - Commune
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Registre communal des commerçants (a-z)
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Bureau électoral – Votations – Elections
Fait partie de Begnins - Commune
Organisation du service local ou régional
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Rôle des contribuables – Frais de perception
Fait partie de Begnins - Commune
Aménagement du territoire – Aménagement local
Fait partie de Begnins - Commune
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Mamans de jour - Familles d'accueil
Fait partie de Begnins - Commune
Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Fait partie de Begnins - Commune
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Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Fait partie de Begnins - Commune
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Fait partie de Begnins - Commune
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Fait partie de Begnins - Commune
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Domaines agricoles – Parcelles communales
Fait partie de Begnins - Commune
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Parcs publics – Places – Promenades
Fait partie de Begnins - Commune
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Habitation (Chemin de Fleuri 4)
Fait partie de Begnins - Commune
Expertise
Habitation (Chemin de Fleuri 2)
Fait partie de Begnins - Commune
Rapport d'expertise sur la valeur estimative de l'immeuble, correspondance, prévis, plans
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Fait partie de Begnins - Commune
Hangar à copeaux (Bois de Bioley) : construction
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis, récapitulation des dépenses, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Soumission, listes d'armatures
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Bâtiments communaux: droits de vue sur les parcelles 7 et 21, pharmacie, église catholique
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, plans
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