Questions militaires: garde de Chillon, rôle des soldats, ordres de marche, soldes, etc
- CH 001228-4 --PL-E---15
- File
- 1604 - 1794
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Questions militaires: garde de Chillon, rôle des soldats, ordres de marche, soldes, etc
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Affranchissement des droits féodaux, double pour la communauté du Châtelard (copie de GA 72,1)
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Cahiers d'affranchissement des censes
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Affranchissement des droits féodaux, double pour la communauté du Châtelard
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Sommaire des censes mouvantes du fief du Châtelard
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Administration communale, prétentions du seigneurs, règlements
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Franchises, droits seigneuriaux, procédures
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Réponse de la commune des Planches au questionnaire de la Chambre des bois de Berne
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Lettre conséquence de l'affranchissement des censes
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Chemins, pierres et sables, entretien, contributions, digues
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Cahiers des comptes de tutelles
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Alpages, concessions, acquis, bornages
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Registre du bétail sur les montagnes du Châtelard
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Affaires militaires et giettes de guerre
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État des fonds assujettis à la dîme en vin
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Administration communale, conseil, serment, etc
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Lettre conséquence de l'affranchissement des censes
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Pièces diverses relatives aux fonds et aux droits féodaux (mutations)
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Brouillon des procès-verbaux de la chambre de régie
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Onglet de lois et règlements (République Helvétique)
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Sept papiers et notes relatifs aux archives et à leur inventaire.
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Inventaire des droits, titres et documents de la commune du Châtelard
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Onglet de lois et règlements de la République Helvétique
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Deux répertoires isolés rière la paroisse de Montreux
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Examen des candidatures des régents pour les écoles de Sâles et Vernex
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Livre de Revalation des fonds assujettis aux bâties sous Tavel
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Cadastre des bois rière le Châtelard
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Délibérations de la Municipalité
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Adminsitration communale, procès contre syndics ou communiers
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Comptes que rend le citoyen Pierre Cochard en qualité de gouverneur de Brent
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Brouillard pour l'impôt territorial.
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Onglet de lois et règlements (République Helvétique)
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Relevé des près situés sur le territoire de la commune du Châtelard
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Répertoire de la contenance des cahiers de la vigne.
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Cadastre de la commune du Châtelard
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Délibérations de la Municipalité
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Relevé des jardins situés sur le territoire de la commune du Châtelard
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Plans cadastraux de la commune du Châtelard
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Manuaux du Conseil de Paroisse.
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Relevé des bâtiments situés sur le territoire de la commune du Châtelard
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Tableaux des bois sur le territoire de la commune du Châtelard
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Relevé des vignes situées sur le territoire de la commune du Châtelard
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Délibérations de la Municipalité
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Acte d'affranchissement des redevances féodales.
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Bois concédés aux particuliers
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Reconstruction du chemin tendant du village de Veraye au grand chemin de Villeneuve
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Procès-verbaux de la Société de la Montagnes des Cases
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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Comptes de l'Hôpital et/ou de la Maladière de Burier
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