- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03
- SSérie
- 1980 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budget – Planification financière
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Sociétés / Associations (inter)communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Bâtiment: Construction - Exploitation
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Cimetière (gestion administrative)
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Association régionales – Ententes intercommunales
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Fait partie de Le Vaud - Commune
Impôts des personnes physiques
Fait partie de Le Vaud - Commune
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Fait partie de Le Vaud - Commune
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Autorités politiques cantonales
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Fait partie de Le Vaud - Commune
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Taxes communales (encaissement)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Fait partie de Le Vaud - Commune
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Informatique - Télécommunication
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Urbanisme – Architecture – Environnement
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Parcs et promenades - Cimetière
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Fait partie de Le Vaud - Commune
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Service de défense incendie et secours (SDIS)
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Fait partie de Le Vaud - Commune
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
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Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Distribution de son et d’image – Multimédia
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Le fonds contient des documents couvrant la période de 1365 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Le Vaud sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1687, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1815), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Le document le plus ancien remonte au milieu du XIV siècle. Il s’agit d’un acte d’abergement de 1365 qui ne concerne pas directement la Commune. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Le Vaud dès 1819.
Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud puis du Conseil général
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux