Plans des câbles souterrains : 1:500
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Plans des câbles souterrains : 1:500
Projet Rieben : comptes, situation, projet avec carte, subvention, travaux, conventions signées, pièces comptables
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Projet Rieben : comptes, situation, projet avec carte, subvention, travaux, conventions signées, pièces comptables
Projet n°1310 du syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix
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Projet n°1310 du syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix
Chemin forestier de l’Onglettaz : rapport technique et plans
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Chemin forestier de l’Onglettaz : rapport technique et plans
Projet de revêtement de chemins du syndicat AF de Sainte-Croix: avant-projet général et 1ère étape du projet
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Projet de revêtement de chemins du syndicat AF de Sainte-Croix: avant-projet général et 1ère étape du projet
Statistique des salaires par bûcheron, tronçonnage et débardage
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Statistique des salaires par bûcheron, tronçonnage et débardage
Office forestier central suisse : statistique des salaires
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Office forestier central suisse : statistique des salaires
Forêts : général
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Forêts : général
Domaines, prés communaux Jardins du Rocher, liste à jour de toutes les locations
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Domaines, prés communaux Jardins du Rocher, liste à jour de toutes les locations
Syndicats de pâturages, association des syndicats de pâturage (convention-locations), comptes carnets, procès-verbaux des séances du comité, assemblées générales, rapports et procès-verbaux de l'association
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Syndicats de pâturages, association des syndicats de pâturage (convention-locations), comptes carnets, procès-verbaux des séances du comité, assemblées générales, rapports et procès-verbaux de l'association
Chemins de la Haute-Joux : projets et décomptes (étapes 1 et 2)
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Chemins de la Haute-Joux : projets et décomptes (étapes 1 et 2)
Carrière Les Etroits et chemins divers
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Carrière Les Etroits et chemins divers
Pâturage Sainte-Croix : projet Rieben par syndicat, projet pour agricultures, total des travaux par syndicat
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Pâturage Sainte-Croix : projet Rieben par syndicat, projet pour agricultures, total des travaux par syndicat
Arbres : contrats pour l'exploitation de bois
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Arbres : contrats pour l'exploitation de bois
Projets de chemins forestiers : pont du Bas de la Vy-Jaccard, Chemin Bas de la Fin, Chemins de Covatannaz et des Côtes de Vuiteboeuf
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Projets de chemins forestiers : pont du Bas de la Vy-Jaccard, Chemin Bas de la Fin, Chemins de Covatannaz et des Côtes de Vuiteboeuf
Remplacement du système informatique de l'administration communale
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Remplacement du système informatique de l'administration communale
Extension du système informatique de l'administration communale
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Extension du système informatique de l'administration communale
Contrats Swisscom
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Contrats Swisscom
Défrichement téléski des Rasses AC.380 ; Chemin Chasseron 2e partie et Avattes
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Défrichement téléski des Rasses AC.380 ; Chemin Chasseron 2e partie et Avattes
Correspondance reçue
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Correspondance reçue
Registres des patentes, autorisations de lotos et actes de moeurs délivrés
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Registres des patentes, autorisations de lotos et actes de moeurs délivrés
Défrichement piscine, télésiège, téléskis Auberson, Cochet, télémarc ; reboisement compensation Deneriaz-Dessous
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Défrichement piscine, télésiège, téléskis Auberson, Cochet, télémarc ; reboisement compensation Deneriaz-Dessous
Projets de chemins forestiers : route des Praises, Creux d’Eau, la Grande-Combe (1er tronçon), Creux-au-Bidet (2ème tronçon), Combette Verte (3ème tronçon), Planet-des-Bourguignons
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Projets de chemins forestiers : route des Praises, Creux d’Eau, la Grande-Combe (1er tronçon), Creux-au-Bidet (2ème tronçon), Combette Verte (3ème tronçon), Planet-des-Bourguignons
Plan de reboisement N°142 : avant-projet, projet, décomptes précédents
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Plan de reboisement N°142 : avant-projet, projet, décomptes précédents
Réfection des immeubles de la Conversion : avenue de la Gare 12-14
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Réfection des immeubles de la Conversion : avenue de la Gare 12-14
Plan de reboisement de Sainte-Croix : tous les décomptes
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Plan de reboisement de Sainte-Croix : tous les décomptes
Plan de classement des arbres : inventaire sur fiches
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Plan de classement des arbres : inventaire sur fiches
Reboisement d'ensemble N°174 CF ; Reboisement La Vaux (Robellaz) N°178 CF ; Curatelle d'office, propriétaires inconnus ; Plan de mise à ban et de reconstruction N°138 CF ; Ouvrages militaires
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Reboisement d'ensemble N°174 CF ; Reboisement La Vaux (Robellaz) N°178 CF ; Curatelle d'office, propriétaires inconnus ; Plan de mise à ban et de reconstruction N°138 CF ; Ouvrages militaires
Constatation de décés et certificat d'inscription de décès
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Constatation de décés et certificat d'inscription de décès
Permis de domicile
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Permis de domicile
Permis de domicile
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Permis de domicile
Permis de domicile
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Permis de domicile
Permis de domicile
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Permis de domicile
Permis de domicile
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Permis de domicile
Service forestier : factures
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Service forestier : factures
Les Etroits : comptablilité exercices précédents
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Les Etroits : comptablilité exercices précédents
Comptes d'exploitation : feuille d'identification
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Comptes d'exploitation : feuille d'identification
Association des Syndicats d’Estivage
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Association des Syndicats d’Estivage
Exploitation des pâturages : baux, prescriptions municipales, correspondance, récapitulatif des surfaces
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Exploitation des pâturages : baux, prescriptions municipales, correspondance, récapitulatif des surfaces
Copies de lettres relatives à l'exploitation des pâturages, arrondissement intercommunal Sainte-Croix - Bullet
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Copies de lettres relatives à l'exploitation des pâturages, arrondissement intercommunal Sainte-Croix - Bullet
Service technique : plans, profils, rapports d'inspection, photos, divers
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Service technique : plans, profils, rapports d'inspection, photos, divers
Couvert à bétail des Granges-Jaccard
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Couvert à bétail des Granges-Jaccard
Décomptes collectifs
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Décomptes collectifs
Statistiques marché des bois
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Statistiques marché des bois
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : procès-verbaux
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : procès-verbaux
Contrats de coupes
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Contrats de coupes
Réfection de la rue Neuve : trottoirs
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Réfection de la rue Neuve : trottoirs
Réfection de la rue de la Sagne : factures
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Réfection de la rue de la Sagne : factures
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
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Réfection de la rue de la Sagne : travaux
Dossier concernant la coupe et le martelage
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Dossier concernant la coupe et le martelage
Chasse : battues de comptage, transect
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Chasse : battues de comptage, transect
Carrière Les Etroits : factures, recettes, exercice précédent
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Carrière Les Etroits : factures, recettes, exercice précédent
Conventions pour taxes d'équipement : mentions de précarité non officielles
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Conventions pour taxes d'équipement : mentions de précarité non officielles
Réfection de la rue de la Sagne : projet
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Réfection de la rue de la Sagne : projet
Réfection de la rue de la Sagne : procès-verbaux
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Réfection de la rue de la Sagne : procès-verbaux
Réfection de l'avenue de la Gare : décompte final
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Réfection de l'avenue de la Gare : décompte final
Extraits cadastraux : annexe au plan communal de classement des arbres
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Extraits cadastraux : annexe au plan communal de classement des arbres
Photographies, diapositives, cassettes vidéo, négatifs concernant les domaines vignes et forêts de Sainte-Croix
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Photographies, diapositives, cassettes vidéo, négatifs concernant les domaines vignes et forêts de Sainte-Croix
Différents plans concernant les domaines vignes et forêts
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Différents plans concernant les domaines vignes et forêts
Relevés topographiques
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Relevés topographiques
Débris
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Débris
Râperie
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Râperie
Les Etroits : bois de service, râperie, feu, reconnaissances
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Les Etroits : bois de service, râperie, feu, reconnaissances
Martelages
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Martelages
Bois de feu
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Bois de feu
Fonds spéciaux, divers hors comptabilité
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Fonds spéciaux, divers hors comptabilité
Fonds forestier
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Fonds forestier
Défalcations
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Défalcations
Camping, caravaning des Replans : autorisation de défrichement et procédure de recours
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Camping, caravaning des Replans : autorisation de défrichement et procédure de recours
Dossier concernant le reboisement et le défrichement
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Dossier concernant le reboisement et le défrichement
Réfection de l'avenue de la Gare : 2ème étape
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Réfection de l'avenue de la Gare : 2ème étape
Sainte-Croix : SFF 10e arrondissement projet de reconstitution
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Sainte-Croix : SFF 10e arrondissement projet de reconstitution
Réfection de l'avenue de la Gare : 1ère étape
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Réfection de l'avenue de la Gare : 1ère étape
Procès-verbaux de la commission de la protection de la nature et autorisation d'abattage
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Procès-verbaux de la commission de la protection de la nature et autorisation d'abattage
Réfection de la rue de l'Industrie
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Réfection de la rue de l'Industrie
Plan de classement des arbres
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Plan de classement des arbres
Tirage 102 : subventions et aides financières
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Tirage 102 : subventions et aides financières
La Combe aux Guerraz : correspondance, convention ; bons de paiement ; contrôle : livraisons de raperie ; coupes
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La Combe aux Guerraz : correspondance, convention ; bons de paiement ; contrôle : livraisons de raperie ; coupes
Station d'épuration des eaux de Sainte-Croix : factures diverses
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Station d'épuration des eaux de Sainte-Croix : factures diverses
Hangar et refuges
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Hangar et refuges
Plan général de Sainte-Croix et environs
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Plan général de Sainte-Croix et environs
Photographie de sapin double : exemplaire très rare situé aux Grand'Combettes
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Photographie de sapin double : exemplaire très rare situé aux Grand'Combettes
Révision d'aménagement forestier de Sainte-Croix, C124
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Révision d'aménagement forestier de Sainte-Croix, C124
Sainte-Croix : C124
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Sainte-Croix : C124
Forêts communales de Sainte-Croix : série 3, arrondissement 7, C124
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Forêts communales de Sainte-Croix : série 3, arrondissement 7, C124
Sainte-Croix C124, séries 1,2 et 4, résultats d'inventaire
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Sainte-Croix C124, séries 1,2 et 4, résultats d'inventaire
Carte des peuplements de Sainte-Croix : inventaire
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Carte des peuplements de Sainte-Croix : inventaire
Subvention Lothar
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Subvention Lothar
Dossier pour mise à l'enquête de pistes et chemins
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Dossier pour mise à l'enquête de pistes et chemins
Plan de gestion des forêts de Sainte-Croix C124
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Plan de gestion des forêts de Sainte-Croix C124
Commune de Sainte-Croix : plans cadastraux, réserve deux jeux pour tirages clichés négatifs et positifs
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Commune de Sainte-Croix : plans cadastraux, réserve deux jeux pour tirages clichés négatifs et positifs
Commune de Sainte-Croix : cadastre plans
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Commune de Sainte-Croix : cadastre plans
Commune de Sainte-Croix : cartes 1:5000, par division, quadrillage 1:10000
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Commune de Sainte-Croix : cartes 1:5000, par division, quadrillage 1:10000
Cartes et plans C124 non toilés, anciennes séries forrestières
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Cartes et plans C124 non toilés, anciennes séries forrestières
Commune de Sainte-Croix : plans cadastraux
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Commune de Sainte-Croix : plans cadastraux
Plans cadastraux : calques
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Plans cadastraux : calques
Forêts privées : plans et propriétaire, exemplaire pour le terrain
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Forêts privées : plans et propriétaire, exemplaire pour le terrain
Compte d'exploitation, résultats annuels (Office forestier central suisse, OFCS)
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Compte d'exploitation, résultats annuels (Office forestier central suisse, OFCS)
Plans anciens et nouvelles séries forestières toilés C 124, Sainte-Croix
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Plans anciens et nouvelles séries forestières toilés C 124, Sainte-Croix
Boites de diapositives originales : recensement architectural des bâtiments de Sainte-Croix (numérotés)
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Boites de diapositives originales : recensement architectural des bâtiments de Sainte-Croix (numérotés)